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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:487949.20240712

Admin. suprême

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Vu la procédure suivante : La société Hôtel Trianon de Versailles a demandé au tribunal administratif de Versailles de la décharger partiellement des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fdb8eff14b72a6d7ae85f8e

Appel

22 février 2019

22 février 2019

parts de la Sci Trianon et la moitié indivise de la maison sise [Adresse 8], au paiement de dommages et intérêts contre M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae17603bf88a18849bd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[H] et de la société Hôtel du Trianon de [Localité 6], en date du 3 juillet 2024, tendent à voir la cour : - recevoir l'intervention volontaire de la société Hôtel du Trianon de [Localité 6], - infirmer

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

68e894a4d8f6cc6d55dd3f72

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] et la société Hôtel Trianon de [Localité 12] de leurs demandes et a condamné M. [S] à payer à la société Hilton une indemnité de procédure. M.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2121640_20230515

Administratif

15 mai 2023

15 mai 2023

Lahary, rapporteur public, - et les observations de Me Torres, représentant la société hôtelière du Petit Trianon. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300479

Cassation

2 mai 2012

2 mai 2012

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne le syndicat des copropriétaires de la Résidence le Grand Trianon à payer à Mme X...épouse A...la somme de 2 500 euros ; rejette les

Source officielle
TJ

Référés

68e57fa00e2901d10fa592e6

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

TRIANON [Localité 15] OCHSENFELD dont le siège social est sis [Adresse 19] représentée par Maître Jean-Louis COLOMB, avocat au barreau de MULHOUSE CAISSE D’ASSURANCE MUTUELLE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74dac

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Son contrat de travail a été transféré à la société M2PCI puis à la société TRIGION SECURITE en 2005.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f851

Appel

6 juin 2012

6 juin 2012

Laurent X..., né le 6 décembre 1973, a été engagé en août 1994 par la société TRIANON PALACE à Versailles, en qualité de commis de cuisine.

Source officielle
CC

civ1

6137231bcd580146774057e4

Cassation

19 mai 1998

19 mai 1998

Y..., artisan maçon chargé d'effectuer les travaux de maçonnerie par les maisons Trigone, les sommes restantes dues par ledit constructeur au terme du contrat signé entre M.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

65a0eb115bbe450008b2cde6

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Le 4 mars 2021, la société Trigone conseil (la société Trigone) a déclaré au passif une créance de 13 815 euros au titre de ses honoraires d'expertise comptable.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e1f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

A la suite d'une première saisine du Conseil de prud'hommes de Paris, Monsieur [C] [Q] et la société TRIGION ont signé une transaction le 24 juin 2010.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e20

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Le 17 août 2015, la société TRIGION a à son tour interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e22

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Le 3 octobre 2011, a saisi le Conseil de prud'hommes de PARIS aux fins de voir condamner la SAS TRIGION SECURITE à lui verser différentes sommes.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e25

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

Son contrat de travail a été transféré à la société M2PCI puis à la société TRIGION SECURITE en 2005.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2606209_20260504

Administratif

4 mai 2026

4 mai 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mars 2026, la société par actions simplifiée Camping Le Trianon, représentée par Me Zerrouk, demande au juge des référés : 1°) sur le

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00004

Cassation

13 janvier 2009

13 janvier 2009

Rocher et avec la société Sothys, relatifs à la fabrication et la commercialisation de produits cosmétiques sous la marque SPA ; que courant 1996, la société SPA Monopole NV a appris que la société Trianon

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100871_20230502

Administratif

2 mai 2023

2 mai 2023

B, comme l'avait prévu le projet établi par Trigone en mars 2012. Si M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301434_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

DECIDE : Article 1er : La requête de la société Trianon promotion groupe est rejetée.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c189b7cdc6046d47afa5fd

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002278 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 18/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : TRIANON IMMOBILIER

Source officielle

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