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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_23NT02354_20240503
3 mai 2024
3 mai 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT01767_20231013
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
6137217ecd580146773f43ed
7 février 1991
7 février 1991
Rgt, 5°) de Mlle Véronique Z..., demeurant à Dives-sur-Mer (Calvados), 16, rue G. Landry, 6°) de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01020_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Rajbenbach, représentant le centre hospitalier universitaire régional de Rennes. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01084_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre
DTA_2303306_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
La proposition, après avoir nommé chacun des projets présentés, souligne ainsi le défaut de développement de l'état de l'art, le défaut d'identification des verrous scientifiques et des imprécisions sur
Source officielle8ème chambre
686f4e30334d55acd19f1d76
9 juillet 2025
9 juillet 2025
sis [Adresse 3], prise en son établissement dénommé LAMY LYON GERANCE VAISE I, sis [Adresse 5], représenté par son directeur en exercice domicilié de droit audit siège Représentée par Me Valérie BERTHOZ
Source officiellecr
6137257ecd5801467741e390
1 février 1996
1 février 1996
d'infractions à la réglementation générale sur l'hygiène et la sécurité ; "aux motifs que, s'il est exact qu'il n'appartenait pas à la société Bouygues de procéder à la dépose des garde-corps à vérins
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00452_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. B est incarcéré au centre pénitentiaire de Rennes-Vezin et travaillait depuis le 14 février 2020 aux ateliers de ce centre.
Source officielle8ème chambre
695f80b2cdc6046d479b884b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
le numéro 812 252 815, dont le siège social est [Adresse 4] à [Localité 1], où elle est représentée par son gérant en exercice, domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Valérie BERTHOZ
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00113_20240329
29 mars 2024
29 mars 2024
Berthon, rapporteur public ; - et les observations de M. C pour le préfet d'Ille-et-Vilaine et de Me Berthaut pour Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT01434_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Chevalier, représentant l'EARL de la Métrie et Mme E, et de Me Barbier, représentant la SCEA C.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT02992_20240223
23 février 2024
23 février 2024
Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Thullier, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT03970_20240412
12 avril 2024
12 avril 2024
Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. E a intégré le corps des ingénieurs d'étude et de fabrication du ministère des armées le 15 février 2006.
Source officiellesoc
613721c6cd580146773f72ec
21 mai 1992
21 mai 1992
Bernard Z..., demeurant précédemment Les Garniers, Saint-Pierre d'Albigny (Savoie), et actuellement ..., 2°/ Mme Véronique A..., demeurant précédemment aux Etablissements thermaux de Brides-les-Bains
Source officielle2ème Chambre
6448c0d55ca6d8d0f8ef69c0
25 avril 2023
25 avril 2023
APPELANTS : Madame [V] [T] épouse [G] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 8] (85) Lieu-dit Les Berthonnières [Localité 6] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT00306_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
DCA_23NT02987_20240126
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Vergne, - les conclusions de M. Berthon, rapporteur public, - et les observations de Me Soublin, représentant Mme G H et M. E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23NT03314_20240705
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Vergne, - et les conclusions de M. Berthon. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c914
8 octobre 2008
8 octobre 2008
rapport prescrit par l'article 785 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Daniel ISOUARD, Président de Chambre Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Conseiller Madame Bernadette BERTHON
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