Mme Véronique BEBON, Présidente, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Madame Véronique PAMS-TATU, Présidente de chambre Madame Françoise AYMES BELLADINA, Conseillère Madame Stéphanie ARNAUD, vice présidente placée faisant fonction de conseiller par ordonnance du Premier

l'administration des impôts, sur le fondement de l'article L. 16 B du livre des procédures fiscales, à procéder à des visites et saisies de documents, dans des locaux situés 90 boulevard de Clichy, et 6 bis cité Véron

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat aux Conseils, pour Mme Agnès X..., Mme Véronique Y... divorcée X...

Chambre des Libertés Individuelles Audience du mardi 09 juin 2020 N° RG 20/00739 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TAMG Magistrat(e) délégué(e) : Cécile HARTMANN, présidente de chambre assisté(e) de Véronique

La SARL Dé-tentes et clapotis La Veronnière demande l'annulation de cette décision. 2.

requête enregistrée le 7 mars 2023, la SA Dragui transports et la SAS Valeor, représentées par Me Kerkerian, demandent au tribunal : 1°) de condamner la communauté d’agglomération Dracénie Provence Verdon

2001 qu'elle avait assisté à son entretien d'évaluation le 14 mai 2009 en présence de madame Y..., responsable RH Georges A... et Maxence B... associés du cabinet ; les propos tenus par madame X... durant

DÉFENDERESSE : Société CREDIT AGRICOLE DE LORRAINE AGENCE DE PHALSBOURG, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : JUGE : Véronique

RG N : 12/ 00961 AFFAIRE : Mme Véronique X... C/ M. Pierre Y...

* * * * * Vu le jugement du 9 février 2010 par lequel le Juge aux affaires familiales du Tribunal de grande instance de LYON a, principalement : - constaté que les parents, Demba X... et Véronique

X... ; Condamne la société UCB Pharma aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société UCB Pharma à payer à Mme Véronique X... la somme de 3 000 euros ; Dit que

Aide sociale à l'enfance d'Ille et Vilaine ... 35000 RENNES Intimé, mineur, représenté par Me Véronique LOTELIER, avocat au barreau de SAINT-MALO Monsieur Nicolas X...

Comparativement, notre chiffre d'affaires a chuté durant l'exercice clos le 30 avril 2005 de-46, 73 %.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Melle Véronique X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 19

Ducloy, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 30 mai 2023, tenue par Véronique Galliot, magistrat chargé d'instruire le dossier qui a entendu seule les plaidoiries

demeurant ..., appartement 10, 02100 Saint-Quentin, 14 / de Mme Danielle I..., demeurant Ferme du Château, 02810 Veuilly-la-Poterie, 15 / de Mme Catherine J..., demeurant ..., 16 / de Mme Véronique

En présence de Madame Véronique BENLAFQUIH, première vice-procureure de la République. Après qu'il en a été délibéré par les juges ayant assisté aux débats.