Véronique, épouse Z..., - A...

Vergne, - les conclusions de M.

jugement serait rendu le 18 Mars 2024 puis prorogé pour être rendu le 02 Avril 2024 JUGEMENT : contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 02 Avril 2024, et signé par Aurélie VERON

qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Thierry Lorthiois, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 05 septembre 2023 tenue par Véronique

des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée à l'audience publique du 25 Octobre 2024 devant Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre assisté de Mme Véronique

APPELANTE SA AXA FRANCE IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège [Adresse 2] représentée par Me Véronique DEMICHELIS, avocate

[Adresse 2] non comparante, ayant déposé des réquisitions écrites *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 06 Avril 2023, en audience publique, devant Mme Véronique NOCLAIN

Cabinet Roche qui exerce aussi une activité d'expert comptable faisait paraître une annonce dans laquelle elle indiquait qu'elle était à la recherche d'un comptable expérimenté.

chez Me A..., Notaire ... 69330 MEYZIEU Non comparant En présence du Ministère Public représenté par Véronique ESCOLANO, substitut général * * * * * * Date des plaidoiries tenues en Chambre

MASSON-BESSOU, président, et Véronique DRAHI, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant

Placés en garde à vue, Romuald Z..., 27 ans et Véronique X..., 26 ans, tous deux Rmistes, ont reconnu avoir frappé leur jeune fils Killian " parce qu'il pleurait ".

MASSON-BESSOU, président, et Véronique DRAHI, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant

Fouets, sellerie, fourreaux de parapluies, parasols et cannes, lanières de cuir.

délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 29 AOÛT 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Madame Véronique

suivant après que la cause ait été débattue le 21 novembre 2006 devant : Monsieur Serge SAINT-ARROMAN, Président, Monsieur Bernard ORS, Conseiller, Monsieur Philippe LEGRAS, Conseiller, Madame Véronique

régulier ET : INTIMEE S.A.S. [5] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, non représenté DEBATS : A l'audience publique du 21 Novembre 2023 devant, Mme Véronique

ARRÊT CONTRADICTOIRE prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 21 octobre 2010 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Christine PARENTY, Président, et Véronique DESMET, Greffier

pas reconnu que les vérins fonctionnaient parfaitement en eux-mêmes en commandant en 1999 un vérin de remplacement à la société Douce hydro, la cour d'appel a privé son arrêt de base légale au regard

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Véronique LAMBOLEY-CUNEY, Présidente de chambre Mme Anne FABERT, Conseillère Mme Sandrine MARTIN, Conseillère

Serge BERTHET, Conseiller, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.