BVT SERVICES [Adresse 3] [Localité 6] représentée par Me Philippe TALLEUX, avocat au barreau de LILLE Mme [B] [T] [Adresse 1] [Localité 10] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE

Hélène GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application de l'article 945-1 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

D'ORLEANS Expéditions le : Me Stéphane DEMINSTEN Me Estelle GARNIER Chambre commerciale (N° RG 25/03498) O R D O N N A N C E Le six mai deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

Me Audrey GUERIN SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES Chambre des urgences O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

la société Hôtel des voyageurs ayant cédé son fonds de commerce d'hôtellerie, le prix a été réparti entre les créanciers inscrits ou opposants par la société d'avocats Freyssinet Gontier Louveau et Vanden

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er mars 2023, la société Nord France Informatique, représentée par Me Vandamme, demande au tribunal de condamner la commune de Bellecombe-en-Bauges

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : K 21-23.875 Demandeur(s) : la société Le Vandaag Avocat(s) : la SCP Zribi et Texier Défendeur(s) : M.

est le gérant font grief à l'arrêt attaqué (Lyon, 23 mars 1989) d'avoir rejeté leur demande de récusation du président du tribunal de grande instance de Belley dans le litige les opposant au docteur Vandaine

GOTHAM INVESTIS [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Karl VANDAMME, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES : E.U.R.L.

03 Décembre 2024, enregistrée sous le n° 24/01514 La SCI TOUL - SAINT OMER agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Karl Vandamme

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré Madame Catherine GAY-VANDAME

Greffier lors du prononcé : Anne-Laure CROZAT Redevances de greffe : 31.79 € dont TVA 5.30 € Suivant exploit du 13/05/2025, de la SCP Xavier VANDAMME, commissaire de justice associé à [Localité 1], l'URSSAF

GRATADOUR, Président de chambre, a entendu les avocats des parties, avec leur accord, par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Madame Catherine GAY-VANDAME

qu'elle ne peut valablement soutenir qu'elle vient aux droits et intérêts de la société Sonoca, dont la procédure collective n'a pas été clôturée, qui est toujours représentée par la SELARL Michel, Vadmann

  Belgique 06/06/2014 Dean DECKMYN 1989 Belgique belge Beatrice VERSIE 8. 59958/15 Vandamme et Dewitte c.

ARRET No CHAMAUX CGEA ILE DE FRANCE EST C/ MANDIN BLERIOT VALDMAN Dar.

Ensuite, sur la requête toujours de la Selarl Michel / Valdman / I... / Vogel, et par jugement du 20 septembre 2007, le tribunal de commerce a : - constaté la confusion des patrimoines des sociétés Hôtel

personne de Maître [R] [H], ès qualité de Mandataire judiciaire de la SAS BEEFOOD, nommée à cette fonction par Jugement du Tribunal de commerce d'EVRY en date du 22 avril 2024, représentée par Me Harold VANDAMME

NIRO CASHANDCARRY, représentée par Me Harold VANDAMME de la SELARL CVA, avocat au barreau de PARIS, toque : K0104 - N° du dossier 22 J 025 ORDONNANCE DE CLÔTURE (Article 907 du Code de procédure

21 AOUT 2024 Me Ludivine CASTAGNOLI la SELARL BOURILLON AVOCAT CONSEIL chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME