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393 résultats pour « Vincent Boizard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre

686f4e35334d55acd19f1dae

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 8] représentée par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Vincent

Source officielle

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CA

Pôle 4 - Chambre 10

68e894a8d8f6cc6d55dd3fba

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 20] Ayant pour avocat postulant: Me Jeanne BAECHLIN avocat au barreau de PARIS, Ayant pour avocat plaidant: Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

6811b36e893ab038bd465fd5

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

légaux domiciliés en cette qualité audit siège, [Adresse 8] [Localité 14] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6350e4f742150aadff23dc09

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 18] [Adresse 18] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 et par Me Vincent

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6352369b8c924eadffcc4742

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

habilitée SA Generali Iard prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assisté par Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

633fc34ce633183e2ee17af5

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 10] [Localité 20] Représentés par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assisté de Me Vincent

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335b73c0d3e3fe99cae15f

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

de LILLE L’HÔPITAL PRIVÉ DE [Localité 12], pris en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Jean-philippe DEVEYER, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Vincent

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

660f94efa40f8b0008cb734b

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Hôpital Prive de [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal [Adresse 10] [Localité 7] Représentée par Me Loïc Le Roy, avocat au barreau de Douai, avocat constitué, assistée de Me Vincent

Source officielle
TJ

Contentieux général civ 1

6a0cc075cdc6046d473b2e51

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

RCS de BOULOGNE SUR MER sous le numéro 775 630 445 dont le siège social est sis [Adresse 2] - [Localité 3] représentée par Me Jean AUBRON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER, avocat postulant, Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre civile 1-3

6a0fe56fcdc6046d47870c52

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

: 305 007 585 [Adresse 4] [Localité 7] Représentant : Me Stéphanie TERIITEHAU de la SELEURL STEPHANIE TERIITEHAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 Représentant : Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603279956c6a03ad93284a0e

Appel

25 janvier 2018

25 janvier 2018

représentants légaux N° SIRET : 722 057 460 01971 [Adresse 5] [Adresse 6] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fe20cc8f558781563361ce3

Appel

14 décembre 2020

14 décembre 2020

] [Localité 3] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034, assistée de Me Benoit MENUEL, avocat au barreau de PARIS substituant Me Vincent

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fda497f01e1c490c48302ef

Appel

29 août 2019

29 août 2019

[Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Aurélie EUSTACHE substituant à l'audience Me Vincent

Source officielle
CA

3e chambre

60369b87186a1c3ddf8dd9a5

Appel

24 septembre 2015

24 septembre 2015

: Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 14000060 Représentant : Me Aurélie EUSTACHE, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Vincent

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

68e951f13ea43407b9106ffb

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

BOIZARD - C.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301295_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

A..., de la société Vincent Mayot et Toussaint, de la société Boissard Michel, de la société Lantana Cornuet Paysage et de la société Germain Environnement.

Source officielle
TJ

3ème Ch.section E

65b40956753f879640d641ae

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

) aux avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [H] [U] né le [Date naissance 3] 1962 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Vincent

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300176

Cassation

2 février 2010

2 février 2010

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'il ne ressort ni de l'arrêt ni des écritures que l'association la Halte Saint-Vincent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc30

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Brigitte BOITAUD, Présidente - signé par Madame Brigitte BOITAUD, présidente

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:478963.20240422

Admin. suprême

22 avril 2024

22 avril 2024

Vincent Mazauric, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme A ; Considérant

Source officielle