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1 075 résultats pour « Virginie Colin »

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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

668f76c39b65e642c58784fc

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

DELABIE agissant poursuites et diligences de son représentant légal pour ce domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Concluant par Me Virginie CANU-RENAHY de la SELAS CANU-RENAHY

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2310859_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Une rectosigmoïdoscopie réalisée le 5 octobre 2015 a mis en évidence une colite ulcérée sévère compatible avec une colite ischémique. Le 8 octobre 2015, M. I a été réopéré en urgence.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8de9a

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

MARIOL, avoués à la Cour assistées de Maître Virginie LAMBERT, avocat au barreau de PAU INTIMEES : Mademoiselle Virginie Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b11ab4cdc6046d473e6f3e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Président Juges : - Madame Corinne MAGNE CANTERI- Monsieur Jean-Michel JAMON Greffier : Madame Roselyne PEYROCHE Jugement prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b11b45cdc6046d473e7a4e

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Immatriculation 1] Procédure de redressement judiciaire : La SAS HBL Audience de chambre du conseil du 26 septembre 2025 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame Pascale CORNUT PONCHON,Juges: - Madame Corinne

Source officielle
CC

comm

6079d3359ba5988459c57ea5

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

Direction générale des Impôts, en vertu de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents au domicile de M. et Mme Bernard X..., Les Noés (Ille-et-Vilaine

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2105114_20230216

Administratif

16 février 2023

16 février 2023

Délibéré après l'audience publique du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Christine Grenier, présidente, Mme Virginie Caron, première conseillère, M. Nicolas Connin, conseiller.

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67f961150ea89248182a69ad

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION SIMPLE par : - [F] [P], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 8] (LOIRE-ATLANTIQUE), demeurant [Adresse 5], marié à [Localité 7] (Ille-et-Vilaine

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67fd5590e85d0474bddb5d1e

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION PLÉNIÈRE par : - [V] [G] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 8] (CHARENTES), demeurant [Adresse 5], mariée à [Localité 7] (Ille-et-Vilaine

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67fd5591e85d0474bddb5d2c

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

suivants du code de procédure civile ; Prononce l'ADOPTION PLÉNIÈRE par : - [Y] [O] née le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 8] (CHARENTES), demeurant [Adresse 5], mariée à [Localité 7] (Ille-et-Vilaine

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

6797e02457f17f9be6af4dcd

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

), demeurant [Adresse 5] ; DE :     - [V], [Z], [I] [P], né le [Date naissance 2] 2016 à [Localité 7] (ILLE-ET-VILAINE), de sexe masculin, de nationalité française, demeurant [Adresse 5] ; Confère à

Source officielle
CC

comm

61372174cd580146773f3e5a

Cassation

11 avril 1991

11 avril 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Colin, dont le siège est sis ...

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:490959.20250613

Admin. suprême

13 juin 2025

13 juin 2025

Article 3 : La présente décision sera notifiée à monsieur B A et à la fédération départementale des chasseurs d'Ille-et-Vilaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb84bd3db21cbdd8dafd

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

GOURDIAT, avocat au barreau de ROANNE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro décision PP du 29/ 09/ 2009 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Virginie

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67895e2a428384b762e64244

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Adresse 3], veuve de [F], [H], [R], [P] [N] ; ayant pour conseil Me Florianne PEIGNE, avocate au barreau de Rennes ; DE : - [M] [Y] [S] [N], né le [Date naissance 5] 1986 à [Localité 9] (ILLE-ET-VILAINE

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67f961120ea89248182a6971

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [I], [M] [E], né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 10] (MEURTHE-ET-MOSELLE), demeurant [Adresse 5], marié à [Localité 7] (Ille-et-Vilaine

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67f961140ea89248182a6991

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 9] par : - [F], [D] [H], né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 10] (MEURTHE-ET-MOSELLE), demeurant [Adresse 5], marié à [Localité 7] (Ille-et-Vilaine

Source officielle
TJ

3ème Ch. requêtes

67f9611d0ea89248182a6a0b

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

procédure civile ; Prononce l'ADOPTION [Localité 11] par : - [E] [X], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 9] ([Localité 7]-ATLANTIQUE), demeurant [Adresse 5], marié à [Localité 8] (Ille-et-Vilaine

Source officielle
CA

4ème Chambre

62c91ad1f3eafe9fcf076018

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés es qualités au siège Représentée par Me Mikaël BONTE, avocat au barreau de RENNES INTIMES Géraldine HOUDMON Représenté par Me Corinne

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2102699_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Ainsi qu'il a été exposé, la demande du syndicat départemental SUD-PTT d'Ille-et-Vilaine de consultation du comité technique afin d'être éclairé sur la mise en place du logiciel M@A à la DOT Colis Ouest

Source officielle

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Journal officiel
Créations

COLINET DE LABEAU, Adèle, Virginie, Marie

SIREN 987998093Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

24/06/2025

Voir →

Créations

MEDIUM BEAUTY, COLIN, Virginie, Francoise, Aline

SIREN 925400269Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

16/04/2024

Voir →

Créations

COLINAILS, MAITRE, Virginie, Juliette, Marcelle, ROUBEAU-MAITRE

SIREN 810386797Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

20/03/2024

Voir →

Radiations

DUMOUTIER, Virginie, Raymonde, Irène, COLIN

SIREN 981710387Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

07/01/2024

Voir →

Créations

DUMOUTIER, Virginie, Raymonde, Irène, COLIN

SIREN 981710387Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

29/11/2023

Voir →