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1 739 résultats pour « Vivent Mercier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE A

62c67c4aca9bf263790307da

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[D] [J] a été embauché par la société LIPHA-SANTE (aux droits de laquelle vient la société Merck Serono) suivant contrat à durée indéterminée en date du 31 mars 2000, en qualité de visiteur médical.

Source officielle
CE

SECTION 7SS

CETAT:CETATEXT000007620983

Admin. suprême

29 juillet 1983

29 juillet 1983

1980, ET LE MEMOIRE COMPLEMENTAIRE, ENREGISTRE LE 30 MARS 1981, PRESENTES POUR LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE "MICHEL X..." , DONT LE SIEGE EST A THONON-LES-BAINS HAUTE-SAVOIE , 1 PLACE JULES MERCIER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00167

Cassation

6 février 2019

6 février 2019

En effet, il s'agit du comportement habituel du directeur industriel visant précisément le travail et la personne de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01064

Cassation

29 septembre 2021

29 septembre 2021

Pour demain il faut monter une photo avec banalité à 15 h devant la mairie annexe; Merci. Sujet : fermeture des mairies annexes.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d7b01eea4cf01a58f6

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DEMANDERESSE Madame [T] [K] épouse [C] née le 03 Janvier 1996 à VIRIAT (01440) de nationalité Française centre maternel 1 allée de la Petite Reyssouze 01000 BOURG EN BRESSE représentée par Me Marie MERCIER

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101672_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Le rapport de Mme Merri, première conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 avril 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR00731

Cassation

17 mars 2015

17 mars 2015

Merci l'UMPS, au moins ça nous fait économiser le billet d'avion et les nuits d'hôtel, j'adore le Club Med version gratuite...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca7f366b18d06e76c337dd

Appel

25 septembre 2020

25 septembre 2020

Il sera simplement rappelé que la société Merck appartient au groupe pharmaceutique américain Merck & Co.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600027_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

la loi pour assurer ses conditions matérielles d’accueil, qu’elle vit dans une situation de précarité qui justifie qu’il soit prioritairement fait droit à sa demande dès lors qu’elle et sa famille vivent

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2600028_20260112

Administratif

12 janvier 2026

12 janvier 2026

par la loi pour assurer ses conditions matérielles d’accueil, qu’il vit dans une situation de précarité qui justifie qu’il soit prioritairement fait droit à sa demande dès lors que sa famille et lui vivent

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2101547_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Dans les circonstances qui viennent d'être exposées, l'arrêté contesté, qui n'a pas pour effet de séparer les enfants de Mme A F de leurs parents, ne porte aucune atteinte à l'intérêt supérieur de ces

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01303_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 1er mai 2022 et un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, la SNC Micro de la Gorge, représentée par Me Poulet Mercier-L'Abbé, avocate, demande

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_22LY01305_20240430

Admin. Appel

30 avril 2024

30 avril 2024

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 1er mai 2022 et un mémoire enregistré le 26 octobre 2023, la SNC Micro du Pleynet, représentée par Me Poulet Mercier-L'Abbé, avocate, demande à

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303897_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

Rees, président, Mme Merri, première conseillère, Mme Dobry, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 mai 2024.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008142178

Admin. suprême

10 novembre 2000

10 novembre 2000

Vu la requête enregistrée le 4 mai 2000 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Mercy Z..., demeurant ... ; Mlle Z... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400076_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

Le Fiblec, - les observations de Me Mercier, représentant M. H, Mme I et Mme G, qui conclut aux mêmes fins par les mêmes moyens, - les observations de M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200181_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Dans les circonstances qui viennent d'être exposées, le préfet n'a pas porté atteinte à l'intérêt supérieur des six enfants mineurs de M. E.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200302_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Elle peut, dans ces conditions, poursuivre sa vie familiale hors de France, notamment en Haïti, où vivent ses quatre autres enfants.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200105_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

C peut poursuivre sa vie familiale hors de France, notamment en Haïti, où vivent sa mère et son frère et où il a lui-même vécu jusqu'à l'âge de vingt-neuf ans.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2100088_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

MERCIER La République mande et ordonne au préfet de la Guyane en ce qui le concerne et à tous commissaire de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Source officielle

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