arrêtant ce chargement en cas de pression trop élevée aurait, comme l'a précisé la Caisse Régionale d'Assurance Maladie, prévenu l'accident ; que, de même, un dispositif de contrôle de la pression sur les wagons

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 19 JUIN 2025 La société Eric Wagner

deuxième moyen de cassation, pris de la violation des articles 485, 512, 513 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce qu'après avoir constaté qu'a notamment été entendu « sur le fond ( ) Maître Wagner

loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Agen, 15 juin 2015), que le Syndicat de la basse vallée du Lot (le syndicat) a confié des travaux de réhabilitation d'une station d'épuration à la société SN Wangner

Grignon A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'agressé dans un wagon de métro, Nicolas B... a poursuivi son agresseur sur le quai,

Didier X... engagé le 1er mai 1997 en qualité de steward par la société Wagons-Lits aux droits de laquelle se trouve la société Rail restauration a été licencié pour faute grave par lettre du 31 mai 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wanner industrie-WI, ayant pour nom commercial Wanner Isofi, société

L’Eurl Entreprise de construction Wagner a émis une facture de 26 702,74 € le 20 mars 2023.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Newrest wagons-lits

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 février 2020), à la suite d'un sinistre survenu en Italie, lors d'un transport, sur wagons, de véhicules expédiés en France par la société Mercurio Autovetture SpA, assurée

fondées les demandes du syndicat des copropriétaires Le Wagner, 'à titre infiniment subsidiaire, dans l'hypothèse où la cour ferait droit la demande du syndicat des copropriétaires Le Wagner de modifier

[K] et du syndicat de la Confédération générale du travail - Force ouvrière Newrest Wagons-Lits Gare [6], après débats en l'audience publique du 29 juin 2022 où étaient présents M.

] JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 N° RG 26/00045 - N° Portalis DBZJ-W-B7K-L5D7 Minute JEX n° PARTIE DEMANDERESSE : Madame [C] [K] épouse [S] demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Nastassia WAGNER

H..., de la SCP Marc Lévis, avocat de la société Warner Chilcott France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

X..., a été engagé le 15 septembre 1997 par la société de mécanique et d'outillage du Wage ; que celle-ci ayant effectué un transfert de ses activités sur un nouveau site, M.

par la société De Keyser expéditions (société De Keyser) ; que celle-ci a chargé la société Seaport terminals (société Seaport) de débarquer la marchandise, de l'entreposer et de la recharger sur des wagons

Paludate, Min de Brienne, 33076 Bordeaux cedex, contre le même arrêt rendu dans le litige l'opposant : 1 / à la société W. industrie, société par actions simplifiée, venant aux droits de la société Wanner

société anonyme de droit belge, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Titagarh Wagons