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511 résultats pour « Xavier Colomès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

68257a02f9fa1d9e57f621b2

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Xavier DEVAUX, directeur des services de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 04 avril 2025 par mise à disposition au greffe.

Source officielle

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CC

comm

61372123cd580146773f1443

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

Montanier, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Sablayrolles, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société des Etablissements Tolplez,

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-121482

Admin. suprême

30 avril 2013

30 avril 2013

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Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007893410

Admin. suprême

14 février 1996

14 février 1996

31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de M. de L'Hermite, Auditeur, - les observations de Me Roger, avocat de la VILLE D'ISSY-LES-MOULINEAUX et de la SCP Boré, Xavier

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a40

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Poullain, Mme Collomp, conseillers, M. Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ1

613721c8cd580146773f748c

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Jacques X..., 28/ Mme X..., demeurant tous deux à Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit

Source officielle
CC

comm

6137237acd5801467740a522

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Leclercq, Métivet, Mmes Garnier, Collomp, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372340cd5801467740762e

Cassation

18 mars 1999

18 mars 1999

Dupuis, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. X..., les conclusions de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2025:0619DEC001850919

Admin. suprême

19 juin 2025

19 juin 2025

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Source officielle
CC

soc

613722c9cd580146774017a4

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

Monboisse, conseiller, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société AFE métal, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e679

Appel

25 juin 2007

25 juin 2007

né le 31 Août 1948 à NEUILLY SUR SEINE (92200) ... 31170 COLOMIERS représenté par la SCP P. MARBOT/ S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd7bd3db21cbdd94ae0

Appel

23 octobre 2020

23 octobre 2020

Représenté par Me Xavier LOUBEYRE de l'ASSOCIATION LOUBEYRE ENTREMONT PORNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : R196 Madame Q... O... épouse Y... [...] [...]

Source officielle
CC

comm

613723aecd5801467740ce1f

Cassation

22 mai 2001

22 mai 2001

Dumas, président, Mme Collomp, conseiller rapporteur, M. Leclercq, conseiller, M.

Source officielle
CC

comm

613723a6cd5801467740c7fd

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Dumas, président, Mme Collomp, conseiller rapporteur, M. Leclercq, conseiller, M.

Source officielle
CA

Chambre Civile

668e2564fcf93851fdd64759

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 09/07/2024 Me François-xavier PELLETIER la SELARL CABINET AUDREY HAMELIN la SARL ARCOLE ARRÊT du : 9 JUILLET 2024

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0528DEC006007315

Admin. suprême

28 mai 2019

28 mai 2019

Xavier Renou, est un ressortissant français né en 1973 et résidant à Coye la Forêt. Il a été représenté devant la Cour par M e   E.   Ambroselli, avocat exerçant à Paris.

Source officielle
CC

comm

61372145cd580146773f264e

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

INDUSTRIELLE DU BATIMENT (MIBAT), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1988 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de la société de fait GUIGNARD PECHEUX, dont le siège est Saint-Colombe

Source officielle
CC

civ3

61372186cd580146773f47a3

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Zandy, épouse Y..., demeurant ensemble à Colombes (Hauts-de-Seine), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ2

613720c7cd580146773ee53d

Cassation

5 octobre 1988

5 octobre 1988

Lucien, demeurant à Bois Colombes (Hauts-de-Seine), ... ; 6°)- Madame F...

Source officielle
CC

soc

613720b3cd580146773edadd

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de M. de Y...

Source officielle