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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162a32c36ab09eb9a2fd861
4 février 2013
4 février 2013
FRANCHI, avocats au barreau de DOUAI, anciens avoués Assistés de Maître Marc-Antoine ZIMMERMANN, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 22 Novembre 2012 tenue par Martine ZENATI
Source officielleciv1
61372167cd580146773f3787
6 novembre 1990
6 novembre 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372168cd580146773f3828
4 avril 1991
4 avril 1991
Zennaro, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
Source officielleciv1
6137214bcd580146773f299f
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Zennaro, rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
61372152cd580146773f2cbd
18 décembre 1990
18 décembre 1990
Zennaro, conseiller rapporteur, MM. Y..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
603262e5d773a597d0e8ddc3
14 février 2018
14 février 2018
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Martine ROY-ZENATI, Premier Président de chambre M.
Source officielleciv1
613720f6cd580146773efd96
4 octobre 1989
4 octobre 1989
Zennaro, rapporteur ; M. Jouhaud, conseiller ; M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. Laurent Z
613720e8cd580146773ef667
18 janvier 1989
18 janvier 1989
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Y..., X...
Source officielleciv1
6137211fcd580146773f125e
6 mars 1990
6 mars 1990
Zennaro, rapporteur, M.
Source officielleciv1
613720bacd580146773ede6c
3 mai 1988
3 mai 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, MM. Jouhaud, Viennois, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Fouret, Thierry, conseillers, Mme Gié, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
613720bdcd580146773edfca
20 décembre 1988
20 décembre 1988
Zennaro, rapporteur, M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller, M.
Source officielleciv1
613720c2cd580146773ee24d
26 avril 1988
26 avril 1988
Zennaro, rapporteur ; M. Fabre, président faisant fonctions de conseiller ; MM. Y..., X... Bernard, Barat, Massip, Viennois, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, conseillers ; M.
Source officielleciv3
607943629ba5988459c42287
22 février 1977
22 février 1977
JURIDIQUE, CETTE SOCIETE EST DEVENUE, LE 28 AVRIL 1965, LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE EL PARADISIO ; QU'ELLE A FAIT EDIFIER UN IMMEUBLE DESTINE A ETRE DIVISE EN APPARTEMENTS, ET QUE L'ENTREPRENEUR ZEVACO
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61628537c10e2193c5780977
21 novembre 2012
21 novembre 2012
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Nabyia JUERY COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 7 SECTION 1
61632f5a14ec5f96a7da0984
18 novembre 2010
18 novembre 2010
1] 1955 à [Localité 13] [Adresse 4] [Localité 5] assigné le 25/05/2010 à l'étude n'ayant pas constitué avoué DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 28 Octobre 2010, tenue par Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253cb98bd3db21cbdd8ddb2
5 mai 2011
5 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
61629bc7eaaf44d62f53e9de
6 juin 2013
6 juin 2013
ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Claudine POPEK COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61633c187eadebb7307d1f4b
5 septembre 2011
5 septembre 2011
4] Représentée par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour Ayant pour conseil Maître Alain DEMARCQ, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 09 Juin 2011 tenue par Martine ZENATI
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0d67c25a97f0381f4d2b
8 août 2014
8 août 2014
assistés par Me Guy SIX, avocat au barreau de LILLE, substitué à l'audience par Me Sandie THEOLAS, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 02 Avril 2014 tenue par Martine ZENATI
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d91f
3 mars 2011
3 mars 2011
, en Chambre du Conseil, par mise à disposition au greffe le 03 Mars 2011, (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Martine ZENATI, Président et Françoise RIGOT, adjoint administratif faisant
Source officiellePage 5 sur 102