Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
63ca41f59066fd7c90fc2285
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Société CLINIQUE [14], demeurant [Adresse 6] représentée par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE.
Source officielleChambre 1-5
668f76b99b65e642c5878484
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Copie exécutoire délivrée le : à : SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP GUASTELLA & ASSOCIES SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON Me Hervé ZUELGARAY
Source officielle1ère chambre
DTA_2305326_20260305
5 mars 2026
5 mars 2026
Ruocco-Nardo, rapporteur public, - et les observations de Me Zuelgaray, représentant le centre hospitalier d’Antibes-Juan-les-Pins, M. B... ni présent, ni représenté.
Source officielle3e Chambre B
6162776fa2bc6369e8386ce8
21 novembre 2013
21 novembre 2013
au siège régional [Adresse 4] [Adresse 1] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Antoine ANDREI de l'Association ANDREI - ZUELGARAY
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00811_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 avril 2022, le centre hospitalier de Grasse et la compagnie Axa France Iard, représentés par Me Zuelgaray, concluent : 1°) à titre principal, au rejet de la
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202017_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 29 juillet 2022, les Hôpitaux Drôme Nord, représentés par Me Zuelgaray, concluent au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérantes la somme
Source officielle2ème Chambre Construction
695edbdccdc6046d478d8d5c
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Date de délivrance des copies par le greffe : 1 EXP DOSSIER 1 GROSSE Me BARDI 1 GROSSE Me LATTY 1 GROSSE Me ZUELGARAY 1 EXP Me MARIA AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE POLE CIVIL
Source officielle3ème Chambre civile
6973fe3bcdc6046d477ddcbd
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MINUTE N° 25/ Du 12 Janvier 2026 3ème Chambre civile N° RG 24/02701 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P2PX Grosse délivrée à AURELIE VINCENT , la SELARL VERIGNON , Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleChambre des référés
67eee311b848dd6814c621ad
3 avril 2025
3 avril 2025
[Adresse 28] Expédition délivrée à Me PERSICO à Me BERARD à Me BAUDIN à Me ZUELGARAY à Me LACROUTS à Partie défaillante (1) EXPERTISE (3) le l’an deux mil vingt cinq et le trois Avril
Source officielle4e Chambre A
60337b98a0887c2f924c7120
8 juin 2017
8 juin 2017
APPELANTS Monsieur [H] [Q] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES, assisté de Me Antoine ANDREI de l'ASSOCIATION ANDREI - ZUELGARAY, avocat au barreau de
Source officielle10e Chambre
616243be1217cad6c0164910
25 septembre 2014
25 septembre 2014
ARRÊT AU FOND DU 25 SEPTEMBRE 2014 N° 2014/431 Rôle N° 13/05776 [L] [G] C/ [I] [M] CPAM DES ALPES MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Zuelgaray
Source officielle4e chambre civile
68709fd2f0cfe7ae188feaa6
10 juillet 2025
10 juillet 2025
social [Adresse 2] [Localité 6] Représentée à l'instane et à l'audience par Me Emily APOLLIS de la SELARL SAFRAN AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b75a
27 septembre 2007
27 septembre 2007
IARD prise en la personne de son PDG en exercice, dont le siège social est 26 rue Drouot-75009 PARIS représentée par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Hervé ZUELGARAY
Source officielle3e Chambre A
616243c11217cad6c0164929
11 avril 2013
11 avril 2013
domiciliés en cette qualité au siège social sis, demeurant [Adresse 3] représentée par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat la ASS ANDREI - ZUELGARAY
Source officielle5ème Chambre
DTA_2003029_20240220
20 février 2024
20 février 2024
C B et Mme D B, représentés par Me Zuelgaray, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d'enjoindre à la métropole Nice Côte d'Azur de procéder aux travaux préconisés par l'expert
Source officielleChambre 1-6
642fb54fcece1704f5747324
6 avril 2023
6 avril 2023
APPELANTS Monsieur [S] [P] né le [Date naissance 2] 1962 à [Localité 11] (TUNISIE), demeurant [Adresse 3] représenté par Me Hervé ZUELGARAY, avocat au barreau de NICE. S.A.
Source officielleChambre 1-6
65a0e65e5bbe450008b2cbd0
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Portalis DBVB-V-B7G-BJYQF [G] [K] C/ Compagnie d'assurance AXA FRANCE IARD Caisse CPAM DU [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Laurent DUVAL -Me Hervé ZUELGARAY
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2503068_20260203
3 février 2026
3 février 2026
B... et la mutuelle assurances corps santé français, représentées par Me Zuelgaray, concluent au rejet de la requête.
Source officielle4e Chambre B
6162dcffcadecb9ef7c7e068
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Adresse 5] représenté par Me BOULAN de la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE au lieu et place de la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN ,avoués, ayant la ASS ANDREI - ZUELGARAY
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b464
25 janvier 2008
25 janvier 2008
ANDREI & ZUELGARAY, avocats au barreau de NICE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 06 décembre 2007 en audience publique.
Source officiellePage 5 sur 8