] [W] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion, chambre correctionnelle, en date du 13 février 2023, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de diffamation

[Y] [C] a formé un pourvoi contre le jugement du tribunal de police de Limoges, en date du 4 septembre 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 7 novembre 2023, pourvoi n° 22-84.748), pour diffamations

Michel, - la société PARTICIPATION OUVRIERE NICE MATIN, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 1er juillet 1999, qui, pour diffamation

- X..., - Y..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS de la REUNION, chambre correctionnelle, en date du 20 juillet 2000, qui a condamné le premier, pour diffamation

Fernand, Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 15 février 1995, qui, pour diffamation publique envers un particulier, et publication interdite d'informations relatives

publique envers des particuliers et débouté partiellement les deuxième et troisième de leurs demandes après relaxe de X... du chef de complicité de diffamation publique envers la mémoire des morts ;

par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 12 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre Louis Y... et autres, du chef de diffamation

: Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 15 septembre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de diffamation

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Agen en date du 18 mars 1987 qui, dans la procédure suivie contre Georgette Y..., épouse Z... a dit n'y avoir lieu à suivre des chefs de diffamation

[B] du chef de diffamation publique envers un fonctionnaire public, l'a déclaré coupable du chef de diffamation non publique et l'a condamné à 38 euros d'amende. 6. M.

Olivier, prévenus, - X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, du 21 février 2000, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat

X..., les a condamnés du chef de diffamation publique envers un dépositaire de l'autorité publique, le premier à 60 000 francs d'amende, le deuxième à 100 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts

J'ai donc prévenu le président national de ces agissements, mais en lui disant que je ne voulais pas d'action judiciaire" ; que s'estimant diffamé par ces propos, M.

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 2 février 2000, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe d'Antoine A...et Francis B...des chefs de diffamation

Christophe Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 27 avril 2017, qui a condamné le premier, pour diffamation publique envers un particulier et diffamation publique envers

F... a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bordeaux, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 2018, qui, pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, l'a

Pierre, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 13 mars 2003, qui, dans la procédure suivie contre Axel Y... du chef de diffamation publique envers un particulier

L'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence. 12.

Charles, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2001, qui les a déboutés de leurs demandes après relaxe de Jésus Z... des chefs de diffamation

J'ai toujours considéré que le linge sale devait se laver en famille" ; que s'estimant diffamé par ces propos, M. Y... a, par acte du 23 février 1999, assigné M.