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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
64a7afbe3bcaf505db6964ae
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[Z] [O] au titre de l'accident de ski survenu le 9 février 2011 à Flaine à la somme de 3 436,25 euros, - condamner M.
Source officielleChambre 4
68def34d6af9fd1f8097a334
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le 23 janvier 2024, Monsieur [V] a signalé à la MAIF que Madame [X] a été victime d'un accident de ski percutée par un snowboardeur arrivant en amont puis Madame [X] a adressé la fiche de renseignements
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2408483_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Il résulte de l'instruction que Mme E a été victime d'un accident de ski le 13 janvier 2022. Le 14 janvier, elle a été opérée au genou au sein du centre hospitalier de Bourg-Saint-Maurice.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0928DEC005019622
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Les résultats de ces actes, dont il ne ressort pas de pièces du dossier qu’ils seraient inadéquats ou superficiels, démontraient clairement qu’il s’agissait d’un accident de ski.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
62624866b1a50c277d4c5c06
21 avril 2022
21 avril 2022
[T] expose que, le 23 janvier 2017, il a été victime d'un accident de ski qui lui a causé une entorse grave du genou droit avec rupture du ligament croisé antérieur et qui a nécessité une intervention
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603433eeb0aa78255b50e166
8 décembre 2016
8 décembre 2016
décision déférée à laquelle il est fait expressément référence à cet égard ; Il suffit de rappeler que Mme [J] , employée par la société Gibaud en qualité de représentant exclusif, a été victime d'un accident
Source officielle1re chambre sociale
6319873451eeae4f1309d182
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Il sollicite la somme de 5 000 € à titre de dommages et intérêts de ce chef en indiquant que de tels entretiens auraient permis de mieux prendre en compte ses difficultés familiales liées au grave accident
Source officielleService des référés
67f418cd4e0040aa3735d553
7 avril 2025
7 avril 2025
A la suite de l'accident, Monsieur [B] [Y] [Z] a présenté une double fracture de la jambe gauche et a été hospitalisé.
Source officiellesoc
613722f5cd58014677403be7
24 février 1998
24 février 1998
Y..., victime d'un accident de ski à la suite duquel il a dû subir plusieurs interventions chirurgicales et a conservé de graves séquelles, a assigné le docteur X..., qui lui avait prodigué les premiers
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
66aa96f1b6beb667f22ffdd4
17 juillet 2024
17 juillet 2024
sont toujours en cours, qu'il a connu des difficultés d'ordre professionnel au cours de l'année 2019, qu'il a fait l'objet d'un licenciement pour inaptitude au mois de juillet 2022, qu'il a subi un accident
Source officielle2ème Chambre
65a8d282e12c85000874aeb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[B] [V] a été victime d'un accident de ski le 1er janvier 2019, lors d'une collision avec Mme [D] [N], alors qu'il prenait une leçon particulière de ski avec M. [S] [I].
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201203
16 juin 2011
16 juin 2011
X... l'arrêt retient que, s'il est exact que les dommages garantis par le FGAO dans les conditions posées par l'article L. 421-1 du code des assurances, dans sa rédaction en vigueur à la date de l'accident
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101080
4 novembre 2011
4 novembre 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite du décès de Marc X... dans un accident de ski, son épouse et ses deux enfants
Source officielleChambre 4-6
65a2372c7ca18b0008e57f86
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[Z] était lié à son accident de ski. La clôture de l'instruction a été prononcée le 6 octobre 2023.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101476
19 décembre 2012
19 décembre 2012
X... a été victime d'un accident de ski le 22 décembre 1996 et d'un accident de trajet le 16 novembre 1998 ; que s'il justifie avoir perçu à ce titre des indemnités d'assurances, il ne justifie pas avoir
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303428_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Si le ministre sollicite une substitution de motifs, en se fondant sur l'état de santé antérieur de la requérante, qui a été reconnue travailleuse handicapée à la suite d'un accident de ski en 2018 ayant
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR00371
3 mars 2015
3 mars 2015
et la relation directe de celui-ci avec une infraction à la loi pénale ; qu'en l'espèce, la Lloyd's, en charge, en vertu d'un contrat de répartition des prestations passé avec la caisse maladie et accidents
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
6 mars 2003
C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200535
27 avril 2017
27 avril 2017
conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article R. 421-5 du code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, victime à [Localité 1], le 7 mars 2005, d'un accident
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68e5f1a1c9f36f05b44317d7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
. *** Le 21 février 2010, [W] [I], alors âgé de 13 ans pour être né le [Date naissance 3] 1996, a été victime d'un accident de ski.
Source officiellePage 5 sur 54