Y..., qui se trouvait alors sur les lieux pour l'exécution de travaux de charpente et de couverture d'un garage et d'un auvent dont la construction avait été décidée en vue d'agrandir l'immeuble ; que,

conformément à la loi ; Sur les premier et troisième moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 26 juin 1991), que, se plaignant de troubles anormaux de voisinage du fait de travaux d'agrandissement

Michel Y..., demeurant ..., 2 / la société Michel Y... consultants et CO Limited, dont le siège est ..., 3 / la société Michel Y... consultants, dont le siège est Ben Sergao, Agadir (Maroc), en cassation

bail du 28 mars 1980, ont constitué avec leur fils, Pierre Y..., un GAEC puis sollicité de la bailleresse l'autorisation de réaliser, dans les lieux loués, la construction d'une fosse à lisier et d'agrandir

Z..., entrepreneur, ayant été chargé, en 1991, de réaliser des travaux d'agrandissement pour le compte des époux Y..., assurés auprès de la compagnie Lloyd Continental, les a assignés en paiement de solde

qualifié de maison d'habitation moyennant le prix de 130 000 francs; qu'alléguant que, peu après cette acquisition, elle avait été informée de ce que la maison était, en réalité, un ancien abri de jardin agrandi

B... en sa qualité de représentant de la société Groupagro, venant aux droits de la société Agrodis, la somme de 901 107 francs au titre du préjudice subi ; " aux motifs que les prévenus ont conclu

problème à celui de l'acquisition du Mas Llinas dont de notoriété publique il convoitait depuis longtemps la partie jouxtant sa propriété composée de bâtiments en ruine, qu'il souhaitait restaurer pour agrandir

base légale à sa décision ; "alors, enfin, qu'il résultait également du rapport d'expertise et des conclusions des demandeurs, qu'au retour de leur fils du service militaire, ses parents avaient agrandi

règlement de copropriété, devait être incluse dans le mesurage du bien vendu, sans répondre au moyen péremptoire des époux X... tiré de ce que les conclusions du géomètre-expert faisaient apparaître un agrandissement

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 10 juillet 1991), que la société Cédis, assurée par la compagnie Cigna France, ayant fait réaliser, en 1981, l'agrandissement

[K] l'exécution de travaux de rénovation, d'aménagement et d'agrandissement de leur maison d'habitation, notamment la réparation et la modification de la couverture. 2.

la violation des articles L. 232-2 et L. 232-4 du Code rural et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que la cour a infirmé les dispositions du jugement entrepris prescrivant des travaux d'agrandissement

devant le tribunal que devant la Cour puisque se cantonnant à solliciter les plus larges circonstances atténuantes) les faits délictueux qui lui sont reprochés, expliquant qu'après avoir "décidé d'agrandir

propriétaire d'un lot au rez-de-chaussée d'un immeuble en copropriété, n'ayant pu obtenir, faute de majorité suffisante, l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires du 31 juillet 1979, d'agrandir

408, alinéa 5 (ancien), du Code pénal dès l'instant où, en supprimant la liste des contrats anciennement prévus comme cadre de la remise consommant l'infraction, la loi nouvelle a considérablement agrandi

Z..., entrepreneur, depuis lors en liquidation judiciaire, de travaux d'agrandissement d'un pavillon, par trois marchés forfaitaires ; qu'un litige étant survenu en cours de travaux, l'entrepreneur

ont confié à la société Construction traditionnelle Eyrton Henriques (CTEH), aujourd'hui en liquidation judiciaire, assurée en responsabilité décennale par la MAAF, des travaux de rénovation et agrandissement

immeuble à usage d'habitation et commercial, ayant autorisé l'un des copropriétaires, la société Drode, propriétaire de lots dans lequel est exploité un hôtel, à réaliser des travaux de modification, agrandissement

Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 8 avril 2016), que, pour l'agrandissement et la surélévation de sa maison, M.