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32 374 résultats pour « analyses pratiquées »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

16e chambre

5fcaa8e55955769fd0df1db9

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

la déchéance des intérêts, de juger que le calcul du TEG est affecté d'irrégularités et, en conséquence, de juger que la stipulation d'intérêts est nulle, de substituer au taux dit contractuel pratiqué

Source officielle

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00785

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

incombant à la société Cofely ; Et attendu, en second lieu, que, saisie par cette société de conclusions soutenant que ce nettoyage ne pouvait être effectué qu'à la demande de la société HEP, au vu des analyses

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2302876_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

programme d'hémodialyse ne pouvait être mis en place, son pronostic vital serait mis en jeu à brève échéance, d'un certificat médical du 2 septembre 2022 indiquant qu'au regard des derniers examens et analyses

Source officielle
CA

1ère Chambre

66177dade5d80f0008c2e87c

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

demande d'expertise judiciaire formulée par Monsieur [V] puisque celui-ci ne démontrait pas d'une part, que les délais de transmission des échantillons pouvaient avoir nui au caractère probant des analyses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mademoiselle Martine Xc/Monsieur Michel Y

6253ccf5bd3db21cbdd91d66

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

L'information sur le diagnostic de cancer a été donnée dix jours après cette intervention à l'issue des résultats des analyses anatomo-pathologiques pratiquées sur les tissus prélevés.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202969_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

’est pas non plus justifiée et doit dès lors être déchargée ; à défaut d’une décharge intégrale, l’amende devra être réduite à la somme de 196,42 euros HT (235,20 euros TTC) compte tenu des tarifs d’analyse

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Claude Y

613726aacd5801467742786f

Cassation

13 mars 2007

13 mars 2007

sujet anxieux (30 novembre 1993), une polyglobulie réactionnelle au stress (9 avril 1994), une hypertension artérielle (début du traitement : octobre 1996), Gabriel X... a fait procéder à plusieurs analyses

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2302984_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

des métabolites de la chloridazone, est compatible avec ces recommandations ; - la mesure sollicitée est dépourvue d'utilité compte tenu de l'importante variabilité des résultats d'analyses sur un

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86fa7

Appel

7 novembre 2003

7 novembre 2003

rapportent nullement la preuve de ce que les examens pratiqués rentrent effectivement dans la définition des analyses de biologie médicale."

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2301893_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

B... dans la lecture des prélèvements anatomo-pathologiques, que C... a reçu des courriels de la part des médecins prescripteurs des analyses lui demandant de confier les analyses prescrites aux associés

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00564

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

d'un produit, et qu'elle n'a fait que s'appuyer sur les analyses pratiquées par le laboratoire des douanes saisi unilatéralement par l'administration des douanes et qui a procédé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO11079

Cassation

26 octobre 2017

26 octobre 2017

, ayant pour conséquence la perte de leurs commandes futures, notamment chez Eurovia en mai 2013, - nous vous rappelons nos difficultés à gérer vos relevés d'heures de mise à disposition, dont les analyses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74dac

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

plafonds, du journal de la copropriété en date du 2 mars 2009, du courrier de l'inspection du travail en date du 9 juillet 2013, des arrêtés préfectoraux des 13 août 2013 et 15 mai 2014, ainsi que des analyses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e20

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

plafonds, du journal de la copropriété en date du 2 mars 2009, du courrier de l'inspection du travail en date du 9 juillet 2013, des arrêtés préfectoraux des 13 août 2013 et 15 mai 2014, ainsi que des analyses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e22

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

plafonds, du journal de la copropriété en date du 2 mars 2009, du courrier de l'inspection du travail en date du 9 juillet 2013, des arrêtés préfectoraux des 13 août 2013 et 15 mai 2014, ainsi que des analyses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e1f

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

plafonds, du journal de la copropriété en date du 2 mars 2009, du courrier de l'inspection du travail en date du 9 juillet 2013, des arrêtés préfectoraux des 13 août 2013 et 15 mai 2014, ainsi que des analyses

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

60353d7fb0f2626729e74e25

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

plafonds, du journal de la copropriété en date du 2 mars 2009, du courrier de l'inspection du travail en date du 9 juillet 2013, des arrêtés préfectoraux des 13 août 2013 et 15 mai 2014, ainsi que des analyses

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE01686_20230620

Admin. Appel

20 juin 2023

20 juin 2023

Cette dernière est ainsi fondée à soutenir qu'en décidant de pratiquer ce geste sans disposer du résultat des analyses pratiquées, l'hôpital a commis une faute.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85277

Appel

5 avril 2001

5 avril 2001

principe que le caract re non contradictoire des conditions de prél vement d'un produit faisant l'objet d'une expertise technique judiciaire est de nature retirer toute valeur probante aux résultats des analyses

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69d5ec35cdc6046d477bde66

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

En revanche, la présence d'une pollution, qui nécessitait des analyses n'a été révélée à M.

Source officielle