, d'une part, en s'abstenant de répondre aux moyens qui faisaient valoir que le notaire, qui n'avait pas demandé les renseignements hypothécaires avant la vente du 2 octobre 1990 et qui n'avait pas averti

en rédigeant des actes qui faisaient courir à la Caisse d'épargne un risque dont il ne l'avait pas avertie ; qu'ensuite, la commission d'une faute par son client n'étant pas exclusive d'une faute commise

celui-ci une information sur les effets et la portée de la déclaration qu'il remplit, alors même que ce contribuable est par ailleurs assisté d'un autre professionnel ; qu'il est en particulier tenu d'avertir

chargée des études préliminaires, de l'avant-projet sommaire et de l'avant-projet définitif ; Que c'est d'ailleurs ainsi qu'après engagement de ses travaux l'architecte a pu affiner le coût prévisible et avertir

clause de non-garantie stipulée à leur profit ne couvrait pas les désordres que révélaient les documents qu'ils avaient dissimulés aux acquéreurs, quand le notaire n'était pas tenu d'avertir

Jean Y... et la société France 4X4 font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leurs demandes, alors, selon le pourvoi, d'une part, que seule une négligence extrêmement grave du client peut exonérer partiellement

portant un numéro différent, n'était pas celui visé par l'ouverture de crédit, d'où une violation de l'article 1353 du Code civil ; alors, enfin, que le banquier doit, le plus rapidement possible, avertir

Y... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors que, d'une part, le notaire n'a pas à informer son client de ce que celui-ci ne peut ignorer ; que la cour d'appel a constaté que M.

ouvrage par l'absence d'opposition de ce dernier à la réalisation des ouvrages, nonobstant les clauses modifiées, il n'en demeure pas moins que Mr [O] [O] ne démontre aucunement avoir averti

le notaire qui dresse un acte de prêt avec garantie hypothécaire a pour seule obligation de publier cet acte, et n'est pas tenu de suivre les aléas de la créance hypothécaire des années durant, ni d'avertir

assurances, alors, d'autre part, que, dans ces conditions, le partage de responsabilité opéré se trouve vicié par l'imputation faite au courtier de la faute inexistante qui aurait consisté à ne pas avertir

n'a pas recherché si la banque avait averti ses clients des risques présentés par le crédit, a privé sa décision de base légale au regard de l'article 1147 du code civil ; 4°/ que les établissements

En outre Mme [B] [L] ne conteste pas que cette société avait apposé une affiche à l'entrée de l'établissement avertissant les clients que la pratique du jeu était interdite aux enfants de moins de cinq

marchandise, un tel fait étant de nature à écarter certains acquéreurs même si les dégâts causés au véhicule ont été réparés conformément aux règles de l'art ; "alors que, d'une part, le vendeur qui omet d'avertir

celle-ci la somme de 166 193,42 euros en principal, alors, selon le moyen : 1°/ que le banquier est tenu d'un devoir de conseil dont il ne peut être déchargé par les compétences personnelles de son client

proposé ; que M. et Mme [S] soutenaient devant la cour d'appel qu' "il est particulièrement impardonnable que, s'agissant du produit Aristophil, Monsieur [D] [F] ait continué à le commercialiser sans avertir

; qu'en décidant le contraire, pour cantonner l'obligation du notaire à la seule vérification de la réalité de l'ordre de paiement émis par son client, la cour d'appel a violé l'article 1240 nouveau du

et la société Les Sablières X..., font grief à l'arrêt d'avoir rejeté leur action en responsabilité à l'encontre de la société SAEC, expert-comptable, alors, selon le moyen : 1 / que la faute du client