B A ainsi que tous occupants sans droit ni titre stationnant de manière illicite sur le terrain de basket attenant au gymnase Albert Camus, situé au 2 rue du Bois de la Musse, parcelle cadastrée KN9 sur

POUVOIR LA DECISION IMPLICITE DE REJET DU MINISTRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION DU RECOURS GRACIEUX FORME CONTRE LA DECISION DU 11 JANVIER 1978 N'ACCORDANT LE VISA D'EXPLOITATION DU FILM "LES BASKETS

sportive, de jeunesse ou d'éducation populaire agréée par le ministère chargé de la jeunesse et des sports, à l'exclusion du personnel administratif, sont calculées pour chaque heure de travail sur la base

W... a été engagé en qualité de basketteur professionnel par la société JDA Dijon basket (la société) suivant contrat à durée déterminée du 15 août 2013 pour les saisons de 2013 à 2016 ; qu'alors qu'il

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 mars 2025, l'association " Basket Club Janville " doit être regardée comme ayant saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice

novembre 2001), que la société Villeroy et Boch - Arts de la Table (société Villeroy France), qui bénéficie d'un droit exclusif de distribution en France d'un modèle de service de vaisselle dénommé "Basket

" au club " Boulazac Basket Dordogne " en raison de la contamination de plusieurs joueurs au covid19.

6] Basket Eure à verser à M.

O R D O N N E : Article 1er : La requête de l’association sportive Sorgues Basket Club est rejetée.

Elle soutient que : - A est lycéen et sportif de haut niveau scolarisé en seconde générale en classe à horaires aménagés ; il suit également les enseignements de basket au sein du centre de formation

contre le dopage a décidé de prononcer à son encontre une interdiction de participer pendant un an aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de basket-ball

expressément dans les conclusions ; Attendu que M. et Mme X..., dont la maison est située à proximité d'un centre sportif, prétendant que l'activité, en cet endroit, de l'association Tamponnaise de basket-ball

X... a été engagé en qualité d'entraîneur d'équipe professionnelle de basket-ball par l'association Besançon Basket Comté Doubs selon contrat de travail à durée déterminée conclu pour la période du 15

Elle a pour activité la gestion de l'équipe professionnelle de basket-ball de Boulazac Basket Dordogne, l'animation des activités sportives relatives à la pratique du basket donnant lieu à l'organisation

Sur la demande conventionnelle de Mme Z..., celle-ci ne verse au débat aucune pièce relative à la pose d'un panier de basket qui aurait disparu et sera donc déboutée de cette demande.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2025, l'association avenir Bondues basket club demande au juge des référés, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1

demandé de cesser immédiatement l'exercice de ces fonctions ; 2°) d'annuler la décision du 21 mars 2023 par laquelle le préfet des Hauts-de-Seine a demandé au président de l'association Val-de-Seine Basket

C était entraineur bénévole auprès de l'ASPTT Montpellier Basket dans le cadre d'un stage faisant l'objet d'une convention avec la faculté des sports de Montpellier.