de Julienne Bouche à Lille et s'apercevaient qu'elle venait de dissimuler dans la chasse d'eau des WC un pochon en plastique contenant un gant de toilette dans lequel se trouvaient une vingtaine de bijoux

Christian X... font grief à l'arrêt attaqué, statuant sur les difficultés survenues au cours du partage de la succession de leur père Roger Meynard, d'avoir dit que le fonds de commerce d'horlogerie-bijouterie

la société Joaillerie Bosman fournissait régulièrement des pierres précieuses aux sociétés Saro, Brexor et Diamants Applications (les sociétés du Groupe Or Est) qui les sertissaient et vendaient les bijoux

d'après certains témoignages, auraient participé aux actes préparatoires, auraient quitté rapidement leur résidence après la découverte des corps des victimes et qu'en toute hypothèse, une partie des bijoux

en cassation d'un arrêt rendu le 29 octobre 1999 par la cour d'appel de Paris (4e Chambre civile, Section B), au profit : 1 / de la société Jolijoubi, exerçant le commerce sous l'enseigne "Lady bijoux

société Créations Marc Dransène (société CMD), pour une durée indéterminée, un contrat aux termes duquel la société CMD a confié à la société Audemars l'exclusivité de la vente de ses articles de bijouterie

sous sa gérance ; que, dès lors, et eu égard au changement intervenu dans la direction de la société Kinz au cours du délai accordé par l'administration des Douanes pour régulariser la situation des bijoux

X... a assigné les époux Y..., légataires universels de Renée Z..., en restitution de bijoux et pièces d'or, ayant appartenu à la défunte ; Attendu que M.

articles de joaillerie en litige à des tiers acquéreurs, au prix qui lui convenait, et qu'il ne dépendait en définitive que de sa seule volonté d'acquérir, après règlement du prix, la propriété des bijoux

Y..., ancien salarié de la société Compagnie Flamand Pfertzel international (CPFI), n'ayant pas restitué à son employeur des bijoux qui lui avaient été remis, par un client de l'entreprise, dans le cadre

ESPACE BIJOUX C/ S.A.R.L.

et dont il avait voulu taire le nom, était Azzédine Z... à qui il avait cédé des bijoux à deux reprises, d'une valeur de 20 000 francs et 50 000 francs, ayant perçu respectivement en espèces 8 à 9 000

est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie, ainsi qu'aux droits de la défense, en ne permettant pas au prévenu de justifier librement de l'origine régulière des bijoux

N... et évalué à la somme de 19 310 euros, et des bijoux d'une valeur de 17 910 euros. 6.

suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 4, alinéa 2, du Code de procédure pénale ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Delost, adhérente de la société Codhor, coopérative de bijoutiers

X..., engagé le 6 juin 1986 par la société Z... en qualité de responsable de son magasin de bijouterie d'Arras, a été, le 3 août 1986, licencié pour faute grave ; Sur le premier moyen : Attendu que

le 10 août 2007, la bijouterie a assigné la société SGS et son assureur, la compagnie AGF courtage, devenue société Allianz, en réparation de son préjudice ; Attendu que la bijouterie fait grief à l'arrêt

X..., agissant en sa qualité de mandataire liquidateur de la Bijouterie du théâtre, ... à Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1991 par la cour d'appel de