Aménagement de ce plâtre en modèle pour moule à bord définitif ; d) Tirage d'un modèle en résine époxyde dans le moule à bord confectionné la veille en platine ; e) Moulage de trois reproductions en porcelaine synthétique (Giluform ou autre masse de coulée

Article Annexe I

—

Burseraceae Encens gomme résine acides boswelliques Brassica napus subsp. Napus Brassicaceae Colza, Navette graine, feuille Brassica nigra (L.)

Article Annexe I (suite)

—

Cloisonné - Décor fait de minces bandes de métal soudées sur des plaques métalliques formant des cavités en vue du logement de résines, d'émaux ou de pierres.

Article Annexe 1

—

Article (suite 6)

—

DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12 HUILE DE RÉSINE

Article TABLEAU A

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Quincailleries (Marchand de) en gros Résines et autres matières analogues (Marchand de) en gros. Rogues ou œufs de morue (Marchand de) en gros. Rubans pour modes (Marchand de) en gros. Safran (Marchand de) en gros. Sangsues (Marchand de) en gros.

Article Annexe

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Savons (sels alcalins d'acides gras et résiniques). 2. Alkylsulfates alcalins. 3. Alkylsulfonates alcalins. 4. Alkylarylsulfonates alcalins. 5. Dioctyl-sulfosuccinate de sodium. 6. Sels de sodium de sulfonates d'alpha-oléfines.

Article Annexe I

—

et désignations des verres X Les précautions essentielles d'emploi des joints en caoutchouc synthétique X L'emploi des matières plastiques et matériaux composites en horlogerie X Utilisation des colles et résines

Article Annexe Ib

—

matériaux utilisés dans l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Chapitre 31 Engrais. 32-06 Tous produits de cette position. 32-08 à 32-11 Tous produits de ces positions. 32-14 Mastic de vitrier, ciments de résine et autres mastics ; enduits utilisés en peinture ; enduits non réfractaires des types

Article (suite 5)

—

Huile de pin X P 2 2G Ouvert Non Oui O Non A Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de poisson Y S/P 2(k) 2G Ouvert Non - - Oui O Non A, B, C Non 15.19.6, 16.2.6, 16.2.9 Huile de résine

Article Annexe Ia

—

A Résines naturelles et artificielles ... MATÉRIAUX SOUPLES Tissés Non tissés PRODUITS DE FINITION Peinture Vernis Teintes Lasures Cires, huiles...

Article Annexe I

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On insistera méthodiquement sur les règles relatives : - aux matières d'œuvre ( conditions et précautions de manutention, de stockage, de manipulation, conditions et précautions d'utilisation des résines, acides, solvants, mordants et leur élimination

Article Annexe II

—

TARTAS 183 292 180 109 176 888 173 633 170 343 167 022 163 659 160 284 1 375 230 FR000000000000093 Les Dérivées Résiniques et Terpéniques Les Dérivées Résiniques et Terpéniques 52 653 51 738 50 813 49 878 48 933 47

Article Annexe Ib

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professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines

Article TABLEAU C

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Brais, goudrons, poix résines et autres matières analogues (Fabrique de). 25 Briques (Frabrique de). Ayant cinq ouvriers et au-dessous 15 Et deux francs par chaque ouvrier en sus, jusqu'au maximum de cents francs.

Article Annexe I (suite)

—

l'installation, à l'hygiène et à la sécurité des locaux professionnels S4.3.2 : Matériaux spécifiques utilisés en boulangerie S4.3.2.1 : Matériaux de revêtement et de surface - Métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines

Article ANNEXE I

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Les montants de ces primes, ainsi que les catégories de produits susmentionnées, sont les suivants : Type de résine plastique recyclée Montant de la prime en € par kg de matière plastique issue du recyclage d'emballages Montant de la prime supplémentaire

Article 30

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cheminée, soit d'un équipement de réduction, et ne soient, par conséquent, plus entièrement diffus. 23° Fabrication de mélanges, revêtements, vernis, encres et colles (fabrication de produits finis et semi-finis, réalisée par mélange de pigments, de résines

Article Annexe I A

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Emulsion aqueuse de graisses, de cires et de résines dures extraites de houblon (CAS 8060-28-4, EINECS 232-504-3, FEMA 2578). Antimousse.

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