X..., de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la société Carrefour, les conclusions de M. Duplat, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

du travail, l'arrêt qui retient que le licenciement de l'intéressée aurait été décidé parce que la salariée "portait des" accusations sans fondement" à l'encontre d'un des responsables du magasin Carrefour

X..., qui circulait en cyclomoteur sur un chemin communal, a été heurté et blessé dans un carrefour par la voiture conduite par Mlle Y... qui circulait sur un chemin départemental ; qu'il a assigné Mlle

brigade territoriale du Mans Cité des Pins que les gendarmes ont contrôlé le 22 décembre 1988, sur la déviation d'Arnage, le véhicule de Claude X... qui circulait en direction de la Flèche au niveau du carrefour

; Donne défaut contre la CPAM de Lyon et la mutuelle MGPCL ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 6 février 1992), qu'une collision s'est produite à un carrefour

France, Carrefour hypermarchés, CSF, Prodim, devenue Carrefour proximité France, et Interdis (les sociétés Carrefour) d'avoir soumis ou tenté de soumettre les fournisseurs du réseau Carrefour à des obligations

relations commerciales, la cour d'appel a violé les articles L. 122-8 et L. 122-9 du Code du travail, d'autre part qu'en énonçant que la responsabilité du représentant dans la perte de la société Carrefour

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 8 juillet 2020), la société Lustral Car, titulaire d'un bail commercial portant sur des locaux appartenant à la société Carrefour Property France (la société Carrefour), en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrefour Gennevilliers, ayant son siège social ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'engagé le 7 avril 1997 par la société Carrefour en qualité de responsable de rayon, affecté

21 septembre 1994 au directeur départemental de la police dans laquelle il expliquait que c'est, suivant un autocar de touristes auquel il avait auparavant laissé le passage, qu'il avait franchi le carrefour

l'avertisseur sonore ; "il est établi par la procédure et les débats que le 29 octobre 1989 à 3h20, une patrouille de police a constaté qu'un véhicule automobile conduit par Pascal X..., avait franchi le carrefour

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrefour France, société en nom collectif, dont le siège est ..., en

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Sud détection, société anonyme, dont le siège est route nationale 8, 83190 Ollioules, 2 / de la société Carrefour

Alain X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre sociale), au profit de la société Carrefour France, société en nom collectif

: Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'une publicité de la société Carrefour

Y... tout en ayant constaté qu'il avait franchi le carrefour à 30 kms à l'heure malgré la nuit, l'absence d'éclairage public et une visibilité très réduite par un épais brouillard, a entaché sa décision

le pourvoi n° U 19-21.069 contre le jugement rendu le 23 juillet 2019 par le tribunal d'instance de Lille (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Carrefour