les locaux de la GSO au Caire en présence du commissaire d'avaries, il a été relevé que 4 conteneurs avaient les portes non étanches, une condensation sur le toit de chacun des 21 conteneurs, un changement

Vous avez nié avoir dit à [T] [P] au départ de la société d'un collègue « ton gros est parti je vais pouvoir t'enculer », bien que cette dernière confirme par attestation les faits.

[E] à Mme [B] en date du 21 octobre 2019, dans lequel il lui est demandé de changer la couleur des diodes du plafond du restaurant. Il ressort aussi de l'attestation de M.

et a minima une fois par mois, Il devra en outre apporter des retouches ou refaire les peintures intérieures et extérieures des locaux, du matériel et de la terrasse, en cas de nécessité, sans en changer

En effet, les travaux en question ne consistent pas en des travaux d'amélioration ou de conservation du bien indivis mais en l'achat de meubles ou en des travaux de décoration (pose de stores, changement

premier temps d'assumer vos erreurs, vous avez finalement consenti à contacter le client afin non pas de l'informer de la différence de coût entre le prix annoncé et le prix réel, mais pour l'inciter à changer

envisagées, la notice explicative jointe au dossier fait expressément référence au permis de construire initialement obtenu le 25 mars 2020 avant d'être retiré le 17 août suivant, et précise, outre le changement

d'une partie du seuil côté [Adresse 13] : Il ressort des pièces versées aux débats que la société [M] a modifié la façade du local donnant sur la rue et que notamment il peut être constaté un changement

Les quelques infos distillées sont confuses; il n'y a plus d'informations commentées sur les notes du constructeur (évolutions techniques des produits, des séries spéciales, des options, des changements

confort sur le Web : modification des zones cibles pour une personne atteinte d’un tremblement parkinsonien, adaptation du design pour un senior grossissement des polices pour une personne malvoyante, changement

, une demande de permis de construire modificatif portant sur la suppression de l'auvent de l'entrée principale côté rue, la création d'une rampe d'accès pour les personnes à mobilité réduite, le changement

Le tribunal n'a, en revanche, pas accueilli la demande indemnitaire des époux [F] au titre de la reprise du liner de la piscine et du changement de couleur d'une marche, faute de preuve l'imputabilité

Ce même article stipule que sont " à charge du titulaire du présent l'établissement de la note de calcul et dimensionnement de ces panneaux en fonction des contraintes de charge des œuvres et de réalisation

[C] (pièce appelant n°50) confirment le changement de couleur. Le manquement à l'obligation de sécurité est établi. 20. La modification unilatérale du contrat de travail de M.

Par un arrêté 2022/61 URB en date du 22 juillet 2022, la SCI JCDR Invest a été mise en demeure de réaliser les travaux de régularisation consistant au changement de couleur des menuiseries dans un délai

Par un arrêté 2022/61 URB en date du 22 juillet 2022, la SCI JCDR Invest a été mise en demeure de réaliser les travaux de régularisation consistant au changement de couleur des menuiseries dans un délai

Par un arrêté 2022/61 URB en date du 22 juillet 2022, la SCI JCDR Invest a été mise en demeure de réaliser les travaux de régularisation consistant au changement de couleur des menuiseries dans un délai

Par un arrêté 2022/61 URB en date du 22 juillet 2022, la SCI JCDR Invest a été mise en demeure de réaliser les travaux de régularisation consistant au changement de couleur des menuiseries dans un délai