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15 533 résultats pour « chien »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR01325

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

ferait référence aux scandales de lait contaminé survenu en Chine et qu'une connotation péjorative, voire criminelle, serait attachée à ces écrits relatifs à cette importation de lait de Chine ; que la

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CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d818

Cassation

14 mars 2006

14 mars 2006

marques distinctives de sa fonction, il faisait une tournée de surveillance dans le bois dit de la Bruyère, parcelle n° 312, commune de Villers-sur-Mer, lorsque son attention a été attirée par deux chiens

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CC

cr

61372617cd58014677422e1a

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

non accompagné d'une attestation en justifiant l'origine ; " aux motifs qu'aucune constatation matérielle n'a permis d'établir que le cerf concerné aurait pu être mis à mort autrement que par les chiens

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cr

61372644cd580146774243b4

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

son mari, tenu l'arme à deux mains et l'a pointée en direction de son époux, alors debout, avant le coup de feu ; que policier de son état, on peut exclure que Christian Y... laissait son revolver, chien

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soc

61372179cd580146773f40be

Cassation

13 novembre 1991

13 novembre 1991

reçu pour solde de tout compte, et d'autre part, que la cour d'appel n'a pas répondu aux conclusions de la société sur ce point et alors, en second lieu, que la non-intervention de l'intéressé avec son chien

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cr

61372603cd58014677422466

Cassation

8 décembre 1999

8 décembre 1999

produits restent commercialisés en l'état sur le marché national ; qu'en l'espèce, alors que Degroote reconnaît commercialiser des vins dans lesquels il incorpore depuis 1994 des copeaux de bois de chêne

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TJ

Quatrième Chambre

65876a8011b7b1b261cb1a22

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

arrivée de son chien.

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comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00269

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Le 11 juillet 2015, cette presse a été détruite par un incendie pendant qu'elle était en cours d'utilisation par l'Earl Les deux chênes (la société Les deux chênes). 4.

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civ1

61372432cd58014677413763

Cassation

8 juin 2004

8 juin 2004

rendu l'arrêt suivant : Donne acte des désistements au profit de la société Esence sociedade nacional corticeira de la société AXA France, demanderesse au pourvoi J 02-13.379, de la société Au Chêne

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cr

6137261fcd580146774231a2

Cassation

9 septembre 2003

9 septembre 2003

alors que la personne à maîtriser, à la supposer dans un grand état d'agitation et menaçante comme argué, était d'une corpulence très légère et que cinq policiers se trouvaient à sa proximité, outre un chien

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cr

613726a3cd58014677427443

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

procéder aux visites et saisies nécessitées par la recherche de la preuve des agissements présumés, dans les locaux sis 24, rue de la Fontaine à Hambach (57), susceptibles d'être occupés par la Société Chene

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soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01230

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

; AUX MOTIFS QUE Mme Y... a été engagée, alors qu'elle était en congés payés, par la société A.S. sécurité en contrat à durée déterminée pour la période du 15 au 26 avril 2013 en qualité de maître-chien

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100196

Cassation

11 mars 2020

11 mars 2020

L... exerce une activité professionnelle d'élevage de chiens. 4. La cour d'appel en a exactement déduit que le rejet de la candidature de M.

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cr

6137253fcd5801467741c2e1

Cassation

24 juillet 1992

24 juillet 1992

témoignage de Mme A... est très contestable lorsqu'elle affirme qu'elle n'a pas cessé de surveiller la porte après avoir entendu les détonations tout en admettant qu'elle a dû se préoccuper de rattraper son chien

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cr

61372575cd5801467741de77

Cassation

31 mai 1995

31 mai 1995

. ; "aux motifs que, dans leur procès-verbal, les fonctionnaires de la préfecture de police relevaient un fouillis indescriptible dans l'appartement de Didier Parent, une forte odeur de chiens et la

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cr

6137257fcd5801467741e459

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

de péage atteste que Y... est entré sur l'autoroute A1 à Roye entre 0 h et 4 h 50 ; que le 29 août à 22 h 33 une voisine du restaurant a entendu une voiture circuler dans la cour du moulin mais le chien

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cr

613725f3cd58014677421c6f

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

X... fait valoir qu'il n'a pu exercer immédiatement son recours aux motifs que, depuis le 20 juin 1998, sa vie quotidienne avait été perturbée : - par la santé de son chien "guide d'aveugle" qu'il avait

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cr

6137261dcd580146774230f9

Cassation

13 janvier 2004

13 janvier 2004

Z..., âgée de 11 ans a relaté en substance que, courant février 2002 vers 15 heures ou 16 heures alors qu'elle promenait son chien près de la gare de Belleville, elle a vu un homme circuler dans un véhicule

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soc

6137249acd58014677416de2

Cassation

11 octobre 2005

11 octobre 2005

moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 2 Juin 2003), que Mmes X... et Y..., kinésithérapeutes chefs de groupe au centre de rééducation fonctionnelle exploité par la société Les Grands Chênes

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CC

cr

613725e3cd58014677421511

Cassation

21 novembre 2000

21 novembre 2000

qu'X... a également utilisé à l'égard de Mme Y... les expressions "ignorante", illettrée", "elle ne sait ni parler, ni soigner, ni rien faire", "athée, incroyante, infidèle", "elle vole les dents du chien

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