le chien'.

pour maladie est également anormalement élevé par rapport aux autres refuges ; - rappelle qu'une procédure interne existe en matière de chiens mordeurs, de chiens de 2ème catégorie et de chiens présentant

; "aux motifs qu'il résulte de l'ensemble des éléments de fait rappelés ci-dessus, que, suite à la sortie du chien labrador des époux Y... de leur propriété, ce chien, qui n'était pas tenu en laisse,

Il soutient également que ses chiens Snoup et Caramel ont fait l'objet d'une " mise en rétention " courant juin 2020. M. A demande au tribunal l'annulation de ces deux décisions.

Elle y explique que l'un des chiens de M.

En deuxième lieu, la circonstance que le chien de Mme C...

593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt a renvoyé les prévenus des fins de la poursuite et débouté l'administration des douanes de ses demandes ; "aux motifs que les faits commis courant

[I] [W] de sa demande en paiement de la somme de 300 000 euros au titre de son compte courant d'associé de la SARL Du Chêne ; Débouté M.

X..., auteur d'une sculpture intitulée « Bob le chien » ou « Lost dog », estimant que la sculpture dénommée « Jack le chien » attribuée à Mmes Y... et Z..., reprenait la combinaison d'éléments caractéristiques

, lequel, témoigne d'ailleurs avoir vu ces chiens à l'œuvre.

, lequel, témoigne d'ailleurs avoir vu ces chiens à l'œuvre.

Toutefois, le choix d'un tel chien ne correspond pas au chien que possédait antérieurement l'appelant et qui était un un berger belge.

[N] [X] de communiquer à Mme [I] [H] une attestation d'assurance de responsabilité civile concernant le chien ayant mordu Mme [I] [H], couvrant la période de commission des faits, dans un délai d'un mois

Christophe C... d'avoir à Ajaccio, courant 2010 jusqu'au 18 octobre 2010 et, notamment, le 11 mai 2010, en tout cas depuis temps non couvert par la prescription, participé à un groupement formé ou une

L’Office public de l’habitat de [Localité 7] agglomération “[Adresse 6]” fait valoir que Mme [U] est depuis 2023 responsable de troubles anormaux du voisinage récurrents en lien avec la présence de chiens

Elle ajoute que ce dernier s'est emparé en cours de procédure du chien Roméo de sorte qu'elle n'a plus en sa possession que les chiens Nina et Rose.

Faisant valoir qu'elle subissait des troubles de voisinage récurrent du fait de Monsieur [D], consistant en un harcèlement, des attaques du chien berger malinois de ce dernier contre ses trois chats et

Selon convention du 29 janvier 1991, la Caisse de Crédit Mutuel Les Trois Chênes avait également consenti à Madame [F] l'ouverture d'un compte courant.