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5 674 résultats pour « conducteur de voilier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724f6cd58014677419d1f

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

JeanMichel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 23 octobre 1989, qui, pour conduite d'un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique, délit de fuite et défaut de maitrise

Source officielle

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CC

comm

61372292cd580146773fe97c

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

Sur le moyen unique : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 14 avril 1993) que la société Eolia a, par contrat daté du 2 avril 1988, confié la gestion de son voilier

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT03327_20251128

Admin. Appel

28 novembre 2025

28 novembre 2025

consacrée aux voiles du silo.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6ed

Appel

9 février 2011

9 février 2011

pour une durée de 6 mois, ayant conduit sous l'empire d'un état alcoolique mais « en vie privée » ; Qu'il a précisé que dans l'exercice de ses fonctions, il conduisait le véhicule permettant la conduite

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01821

Cassation

27 juin 2017

27 juin 2017

David X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 2016, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique, en récidive, l'a condamné à trois mois

Source officielle
CC

cr

E, en date du 21 mars 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/MM. A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00922

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

dont les méthodes de gouvernance restent la duplicité, la haine, la manipulation, etc. " ; "Notons que par son incapacité à gérer la grève en Guyane, la présidente vient de tuer définitivement l'UAG, voila

Source officielle
CC

cr

61372568cd5801467741d774

Cassation

23 novembre 1994

23 novembre 1994

s'agissant d'adolescents présentant des troubles de personnalité confiés à des établissements spécialisés, la mission des éducateurs ne consiste pas à faire de la garderie rapprochée, mais à éduquer, à conduire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fda9b3ca30cf92b7c289f50

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Elle conteste la créance de 110.000 euros alléguée par société Dufour Yachts au titre de la reprise du voilier Océanis 473 sur la vente d'un voilier Grand Soleil 46, ladite vente n'étant pas légitime.

Source officielle
CC

cr

613725f9cd58014677421fc7

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

faites pour que le bateau prenne la mer avec à son bord Abdelhouab C... et le couple Y... qui s'est rendu aux larges des cotes espagnoles où selon les dires d'Abdelhouab C..., ils devaient avoir un contact

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007714913

Admin. suprême

5 décembre 1986

5 décembre 1986

Vu la requête enregistrée le 11 janvier 1985 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société anonyme VOILERIE VERNEUIL, ayant son siège social ... , et tendant à ce que le Conseil

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2406167_20240502

Administratif

2 mai 2024

2 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 avril 2024, la société Voilerie Simonin DetC, représentée par Me Denis, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

66a2a9416b28f3ce99fac1b8

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Enfin, il est établi que sur le compte Instagram de Voici, le post suivant a été mis en ligne le 16 février 2024 : “ INFO VOICI : [P] [D] n’est plus un coeur à prendre !

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bcada31367c908eb839

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

"Cachou", c'est-à-dire de vieux gréements anciens ou de réplique moderne dont la dénomination provient de la couleur de leurs voiles qui ont été teintes au cachou brut, à savoir brun rougeâtre, -les

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

66a2a9436b28f3ce99fac21c

T. Judiciaire

19 juillet 2024

19 juillet 2024

, ainsi que par la publication, sur le site , de deux articles des 15 et 16 février 2024 intitulés respectivement « Cette semaine dans Voici : [X] [J] en couple avec [U] [G] » et « INFO VOICI

Source officielle
CC

cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

Voilà bon, donc heu voilà donc heu, donc vous êtes allé veni vide vici Bruno F... : Moi heu tout ce qui se passe autour de ça, ça ne m'intéresse paS, ne me regarde pas...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:1004JUD002156312

Admin. suprême

4 octobre 2016

4 octobre 2016

ou du permis de conduire, notamment l’atteinte à la sécurité routière, la gravité de la faute, les antécédents en tant que conducteur ainsi que la nécessité professionnelle de conduire un véhicule automobile

Source officielle
CC

comm

6079d3eb9ba5988459c59c0e

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Attendu, selon l'arrêt déféré, que le voilier " Virus " de M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85884cdc6046d4718c6b2

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Avec son compagnon, ils travaillaient sur un projet de spectacle acrobatique se déroulant sur un voilier.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65aa21dda34ad10008581839

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

liaison entre les voiles V3 et V9 était fissuré et que la rupture du voile s'était produite au niveau des liaisons d'extrémité avec les voiles V8 et V9 ; - que l'expert estime dès lors que le risque

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

6036c61d4673e864f087db93

Appel

7 septembre 2015

7 septembre 2015

Monsieur [J] [G], touché par l'écoute de la grand voile au niveau cervical droit, a été victime d`un grave traumatisme crânien avec coma initial.

Source officielle