Suite à un glissement de terrain, des désordres ont été constatés sur la maison et le terrain des consorts [H].

Ce même jugement a désigné un expert afin de se prononcer sur les autres causes possibles des désordres affectant la propriété de Mme B et de déterminer les travaux de nature à faire cesser les désordres

; que si ces remarques sont pertinentes, elles ignorent un élément pour que le caractère aléatoire du désordre soit écarté et par-là même la garantie sollicitée, à savoir la volonté de son assurée de

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A la suite d'un important glissement de terrain qui s'est produit le 3 août 2022 entre la rue des Fox-Terriers et la villa de M.

auprès de la compagnie des Assurances du Groupe de Paris, aux droits de laquelle vient La Prévoyance Mutuelle MACL, a déclaré à cet assureur une fuite d'eau dans le sous-sol de l'immeuble sur rue, provenant

Elle soutient que : - en procédant à des travaux d'enfouissement de réseaux hydrauliques à proximité de son terrain, le syndicat mixte de l'eau et de l'assainissement de la Haute-Garonne a réalisé des

ce glissement, phénomènes accentués par la forte pente, le retrait-gonflement des argiles et le terrassement réalisé en pied de talus sur la parcelle appartenant à M.

Ils rappellent que la situation existe depuis 1977 et qu'aucun mouvement ou glissement n'est jamais venu menacer la jouissance de la parcelle de Mme [J].

l'abri de jardin et la jouissance privative du jardin n'est pas utilisable du fait d'un glissement de terrain dans le talus constituant le jardin plein terre" ; que ce constat avait également été fait

Nous sommes en présence d’un glissement de terrain de type multiple. Je pense qu’il existe plusieurs surfaces de rupture qui s’interceptent dont l’une doit sûrement aller sous la maison.

Le déboisement des parcelles et les travaux de terrassement ont provoqué au mois de janvier 2008 un glissement de terrain en limite haute du terrain entre la propriété de MM. [K] et celle de M.

Torcat, assuré par les Assurances générales de France (AGF), et une mission de contrôle technique étant attribuée à la société Socotec ; qu'en début d'exécution des travaux un glissement de terrain, suivi

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qu'il avait déjà subi un glissement de terrain et qu'il est d'usage, en géologie, de considérer tout glissement ancien comme pouvant se réactiver à tout moment.