Codes de loi français

Article Annexe 1

ZA Cana Ouest, 19100 Brive. 10257 6 mai 2008 CUMA de drainage et d'irrigation de la vallée de l'Authion. Mairie des Rosiers-sur-Loire, rue Nationale, 49350 Les Rosiers-sur-Loire. 10259 6 mai 2008 CUMA du Roscoat.

Article 223 a-II-1/28

En plus de l'aspiration ou des aspirations directes prescrites au paragraphe 2.4., une aspiration directe de secours munie d'un clapet de non-retour doit relier la pompe indépendante la plus importante mue par une source d'énergie et le niveau de drainage

Article Annexe

Helminthiases : - schistomiase (séquelles génito-urinaires et hépatospléniques) ; - distomatoses (complications hépatobiliaires, intestinales, pulmonaires) ; - filarioses : - filariose lymphatique (éléphantiasis des membres, du scrotum, complications

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 49 > 82

d'irrigation et de certains canaux d'assainissement instituées en application des articles L. 152-7 à L. 152-13 du code rural et de la pêche maritime ; Servitudes d'écoulement des eaux nuisibles attachées aux travaux d'assainissement des terres par le drainage

Article Annexe 4

Elle comprend une alimentation en eau, un drain et une alimentation électrique. Pour la réalisation des travaux pratiques, la plate-forme comprend un espace où les stagiaires peuvent effectuer leurs calculs et dessiner des plans.

Article Annexe 4

Elle comprend une alimentation en eau, un drain et une alimentation électrique. Pour la réalisation des travaux pratiques, la plateforme comprend un espace où les stagiaires peuvent effectuer leurs calculs et dessiner des plans.

Article Annexe VI

matériaux, du malaxeur, des bandes transporteuses (si lavage avec de l'eau recyclée), des véhicules et des retours béton ; 3° Une capacité de stockage tampon, disponible en permanence, permet de recueillir les eaux de ruissellement de la surface totale drainée

Article Annexe I

-Pour les secteurs équipés en réseaux séparatifs ou partiellement séparatifs : + 10 : évaluation de la pollution déversée par les réseaux pluviaux au milieu récepteur, les émissaires concernés devant drainer au moins 70 % du territoire desservi en amont

Article Annexe I (suite)

l'allocation des ressources En permettant, aux agents qui souhaitent placer leurs ressources disponibles, de souscrire des valeurs mobilières émises par des entreprises ou des collectivités publiques, notamment l'État, le marché financier primaire draine

Article Annexe

Article 3 Le barrage de Kembs et ses ouvrages accessoires (dont les digues à l'amont du barrage, les défenses de berges à l'aval, les canaux de drainage, la passe à castors...), propriété de l'Etat français, ne font pas partie des dépendances de la concession

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

(20) Les autres dispositions concernent essentiellement les organes d'étanchéité et de drainage ainsi que les dispositifs de sécurité, de contrôle et de vidange.

Article Annexe (suite)

Une attention particulière sera portée : - à la protection des plantes aquatiques et des algues non ciblées dans les canaux de drainage. 3. Date d'expiration de l'inscription : 30 juin 2013. Foramsulfuron. 1.

Article Annexe (suite)

formulée ; - d'une évaluation complète du risque aquatique, tenant compte du risque chronique élevé pour les poissons et de l'efficacité des éventuelles mesures visant à atténuer les risques, et prenant notamment en considération l'écoulement et le drainage

Article Annexe

Les sols caractéristiques des vergers de figuiers sont limoneux à limono-sableux plus ou moins caillouteux, profonds, bien drainés, moyennement calcaires, développés sur des apports alluvio-colluviaux.

LEGIARTI000048568968

Otite séro-muqueuse unilatérale ou bilatérale, avec ou sans drain trans-tympanique. O 3 à 5 2. Perforation tympanique, quel que soit l'aspect, unilatérale ou bilatérale. O 2 à 5 3. Poche de rétraction tympanique. O 2 à 5 4.