. - Lorsque, en application de l'article CO 33 (§ 4), des arbres de Noël sont autorisés, ils ne doivent recevoir aucune installation électrique autre que les dispositifs de faible puissance spécialement conçus pour cet usage et conformes aux normes les

Article 12

—

Par dérogation, les indemnités de treizième mois, les primes de bilan, les gratifications ainsi que les salaires et primes dont le paiement est subordonné à l'accomplissement d'une tâche particulière ou à la présence du salarié à une date déterminée,

Article 1

—

. – En ce qui concerne le clerc âgé de moins de vingt-cinq ans, employé par un ascendant et qui ne perçoit aucune rémunération en espèces de la part de son employeur, ou reçoit des gratifications ou salaires d’un montant total inférieur chaque année à

Article Annexe

—

Vendredi National Lundi 1er novembre National Vacances de Noël Vendredi National Samedi Bourgogne, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon, Aquitaine.

Article 12

—

contrat en vigueur au début de cette période, à l'exclusion des indemnités et primes dont le paiement est subordonné à l'accomplissement d'une tâche particulière ou à la présence du salarié à une date déterminée ainsi que des primes de bilan et gratifications

Article 7-2

—

Elle porte sur les éléments suivants : 1° Les activités professionnelles donnant lieu à rémunération ou gratification exercées à la date de l'installation ; 2° Les activités professionnelles ayant donné lieu à rémunération ou gratification exercées aux

LEGIARTI000042328763

—

Kuntze, 1891 Sumac vénéneux Informations prévues à l'article 2 Informations sur les risques : (1) A l'exception d'Euphorbia pulcherrima Willd. ex Klotzsch, 1834 (Poinsettia, Etoile de Noël).

LEGIARTI000023411924

—

Vacances de Noël Vendredi 16 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Bretagne, Pays de la Loire. Vendredi 23 décembre National. Lundi 26 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne.

Article Annexe 2

—

Pour toute information complémentaire, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données (DPD) : -ou courriel : dpd @ justice. gouv. fr. 1° Les activités professionnelles donnant lieu à rémunération ou gratification :

Article 12

—

LEGIARTI000028392027

—

Noël Vendredi 19 décembre National. Samedi 20 décembre National. Mercredi 24 décembre National. Samedi 27 décembre Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes. Prévision 2015 Jeudi 1er janvier National. Dimanche 4 janvier National.

LEGIARTI000024985694

—

Vacances de Noël Vendredi 21 décembre Ile-de-France, Centre, Bourgogne, Rhône-Alpes, Bretagne, Basse-Normandie, Haute-Normandie, Pays de la Loire. Samedi 22 décembre National. Prévision 2013 Mardi 1er janvier National.

Article 14

—

les agents de conduite ; c) Les indemnités compensatrices et les suppléments de prime de fin d'année versés en cas de changement d'emploi ; 3° La prime de fin d'année à l'exclusion de la fraction correspondant à l'indemnité de résidence ; 4° La gratification

Article Annexe

—

Vacances de Noël. Samedi 19 décembre 9 heures - 16 heures National. Samedi 26 décembre 9 heures - 16 heures Bourgogne, Lorraine, Rhône-Alpes, Provence-Alpes-Côte Prévision 2010.

Article ANNEXE II

—

Toutefois, lorsqu'un travail productif est demandé aux stagiaires, une gratification peut être envisagée. L'opportunité et le montant de cette rémunération sont laissés à l'appréciation de l'entreprise, dans la limite de 30 % du S.M.I.C.

Article R557-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 84 > 16

Code de l'environnement

contrôle de puits utilisés dans l'industrie de prospection et d'exploitation pétrolière, gazière ou géothermique ainsi que dans le stockage souterrain et prévus pour contenir ou contrôler la pression du puits ; ceci comprend la tête de puits (arbre de Noël

LEGIARTI000043372810

—

Section III : -3 Gratifications financières a) Principes généraux - L'Autorité peut, par une décision motivée, limiter les offres commerciales comportant une gratification financière des joueurs. b) Orientations de mise en œuvre - Les gratifications financières

Article Annexe I

—

Il est notamment interdit au revendeur d'exposer dans ses locaux les tabacs à la vue des personnes présentes dans l'établissement ; - il n'est reçu, directement ou indirectement, pour l'achat des tabacs manufacturés ou leur revente, aucune gratification

Article R844-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 84 > 16

Code de la sécurité sociale

Guerre mondiale ; 24° Le revenu de solidarité prévu à l' article L. 522-14 du code de l'action sociale et des familles ; 25° Le revenu de solidarité active prévu à l' article L. 262-1 du code de l'action sociale et des familles ; 26° Les gratifications

Article Annexe

—

Article 15 L'agent qui obtient la médaille d'honneur du travail bénéficie d'une gratification d'un 24e de salaire brut annuel pour la médaille d'argent, d'un 16e de salaire brut annuel pour la médaille de vermeil, d'un 12e de salaire brut annuel pour

Page 5 · 116 résultats

← Précédent Suivant →