Y..., est tombé d'un toit ; qu'il fait grief à l'arrêt attaqué (Pau, 23 juin 1989) d'avoir écarté la faute inexcusable de son employeur, aux motifs que ses imprudences avaient été la cause déterminante

; que cette négligence et cette imprudence consistant à laisser s'installer un travail routinier au mépris des règles élémentaires de sécurité sur des machines dont la dangerosité était connue, ainsi

. ; " alors que la cour d'appel n'a pas précisé en quoi un simple examen de la situation des lieux impliquait une action volontaire de X... plutôt qu'une imprudence ou une négligence ; " qu'elle n'a

S... par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement ou l'a délibérément exposé à un risque d'une particulière

combles ne l'exposait à aucun danger d'accident, qu'il n'existait donc aucun lien direct entre l'absence de mesures de protection et l'accident que les éléments constitutifs du délit de blessures par imprudence

le délit d'homicide involontaire suppose qu'il existe un lien de causalité certain entre la faute et le décès ; que les premiers juges avaient décidé que l'accident avait été causé par l'extrême imprudence

involontaires; "aux motifs que la loi distingue nettement les faits d'homicide et de blessures volontaires de ceux d'homicide et blessures involontaires; qu'un acte involontaire, une omission ou une imprudence

Y... avait commis une faute d'imprudence en ne refusant pas que Mme X... prenne place sur la remorque attelée à un tracteur conduit par son frère, fut-elle d'une hauteur de 1,10 mètre, la cour d'appel

d'utilisation sur des emballages de boîtes de chocolats, ainsi que sur des emballages de charcuterie proposés à la vente ; " alors que le délit de fraude ne peut être commis ni par négligence, ni par imprudence

de la loi du 10 juillet 2000 modifiant le 3ème alinéa de l'article 121-3 et modifiant l'article 221-16 du Code pénal ; "en ce que la cour, a déclaré Armand Z... coupable d'avoir par maladresse, imprudence

mensonger des accusations portées n'était pas établi, la cour d'appel aurait inversé la charge de la preuve, alors qu'enfin la cour d'appel aurait dû rechercher si la plaignante n'avait pas commis une imprudence

formation "Le Caraïbe", sans même effectuer une étude sur les chances de succès de cette nouvelle société qui voulait exploiter un fonds de commerce de restauration, la banque a commis une faute d'imprudence

X..., "adulte et agent de l'ONF ne pouvait pas être sans connaître les dangers d'une tronçonneuse" ; qu'en avançant la main vers cet outil pour retirer des branches, il a commis une imprudence certaine

partie civile, en violation des textes susvisés ; " et alors, d'autre part, que Kheira Y... faisait encore valoir dans son mémoire que, quand bien même la victime aurait commis une faute ou une imprudence

faute commise par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur a pour effet de limiter ou d'exclure l'indemnisation des dommages qu'il a subis ; que commet une faute d'imprudence

établi une corrélation entre cette infraction et le fait pour Sébastien X... d'avoir mis en circulation un véhicule non homologué et non susceptible d'être réceptionné par les mines ; qu'en fait, l'imprudence

ainsi statué alors, selon le moyen, qu'aux termes de l'article 1383 du Code civil, chacun est responsable du dommage qu'il a causé non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence

l'arrêt attaqué qui retient la faute inexcusable de l'employeur, sans vérifier si, ainsi que l'alléguait l'employeur et l'avaient retenu les premiers juges, la victime n'avait pas commis une faute d'imprudence