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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre 1ère section

6162f6fbb807dfe813d297a5

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

, jamais évoqué depuis le crime. » Puis lignes 9 à 41 : 'Il se renseigne d'abord sur les effets d'injection d'insuline sur un non diabétique et découvre qu'elle peut entraîner rapidement un coma

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2428768_20250108

Administratif

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Toutefois, le préfet de police se prévaut de l'annexe du 26 août 2019 fixant la liste nationale des médicaments essentiels au Mali selon laquelle il existe des traitements sous forme de comprimé ou d'injections

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_24PA00567_20250613

Admin. Appel

13 juin 2025

13 juin 2025

départementale des personnes handicapées et est titulaire d'une carte d'invalidité, se prévaut de la circonstance qu'elle est atteinte de troubles psychologiques et d'un diabète de type 2 nécessitant quatre injections

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_1907531_20220708

Administratif

8 juillet 2022

8 juillet 2022

consignes, une incapacité à remettre en cause ses pratiques professionnelles, et, surtout, plusieurs manquements graves commis dans l'administration des soins aux patients, tels, notamment, qu'une injection

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2405022_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

une injection continue d’insuline pendant toute la journée et notamment au moment des repas et une surveillance de la glycémie grâce à un capteur de mesure continue de celui-ci.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_24PA00888_20250114

Admin. Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il ressort également des pièces du dossier que l'état de santé de l'intéressé nécessite un traitement médicamenteux composé de Metformine, un antidiabétique, associé à des injections d'insuline glargine

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2304545_20230804

Administratif

4 août 2023

4 août 2023

C soutient qu'il souffre d'un diabète insulino-dépendant nécessitant quatre injections d'insuline par jour.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1030DEC003738497

Admin. suprême

30 octobre 1998

30 octobre 1998

  Concernant son état de santé, il allégua qu'il avait besoin de quatre injections quotidiennes d'insuline et que son retour en Angola conduirait à sa mort, puisqu'il ne serait pas en mesure de se

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2201142_20240917

Administratif

17 septembre 2024

17 septembre 2024

C n'était pas traité par injection d'insuline mais uniquement par des médicaments qui sont disponibles dans ce pays. Par ailleurs, si M.

Source officielle
CA

Chambre pôle social

670a1184f178dc2492b0fc84

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

A titre subsidiaire, Mme [M] demande à la cour, en cas de confirmation du jugement, de condamner la caisse à l'indemniser du préjudice causé par son inaction en ce qu'elle n'a pas dirigé son action à l'encontre

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6811b6df44bf0d1935aef944

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

insulino- traité, y compris la tenue d'une fiche de surveillance, doit être cotée1 AMI 1 par séance, et il en est de même pour une injection sous-cutanée d'insuline.

Source officielle
TA

4 ème Chambre

DTA_2303421_20240112

Administratif

12 janvier 2024

12 janvier 2024

le requérant soutient que le défibrillateur qui lui a été posé en 2021 n'est pas disponible en Arménie et que le diabète de type II dont il est atteint est relativement grave puisqu'il reçoit des injections

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e51024517e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

L'ordonnance du 9 mai 2018 du docteur [MV] mentionne : 'Passage IDE à domicile tous les jours y compris dimanche et jours fériés Surveillance glycémie capillaire + injection insuline 2 fois par jour

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6710aa6fbe64d7e510245180

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

L'ordonnance du 9 mai 2018 du docteur [PY] mentionne : 'Passage IDE à domicile tous les jours y compris dimanche et jours fériés Surveillance glycémie capillaire + injection insuline 2 fois par jour

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2106851_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

En revanche, le diabète nécessite d'une part, une injection journalière d'insuline lente, Toujeo, et des injections d'insuline rapide, Humalog, avant les repas, d'autre part, une surveillance trimestrielle

Source officielle
CC

cr

613725fdcd580146774221d2

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

prescrites par le praticien sur 14 jours avaient été réalisées et facturées si bien que l'erreur consistant à en avoir daté trois du même jour ne pourrait procéder d'aucune intention du prévenu de se

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200769_20220701

Administratif

1 juillet 2022

1 juillet 2022

B reçoit quatre injections d'insuline par jour et présente plusieurs complications chroniques du diabète.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2303838_20230414

Administratif

14 avril 2023

14 avril 2023

en Côte d'Ivoire est très cher et dangereux, compte tenu du développement d'un marché noir ; il souffre d'un diabète de type I avec complications multiples, et doit bénéficier d'un traitement avec injection

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

63c10552bf9fd47c90a13674

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

taux d'incapacité est supérieur à 50% compte tenu des troubles importants entraînant une gêne notable dans la vie occasionnés par son diabète de type 1 nécessitant une prise en charge quotidienne (4 injections

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23NC00732_20240620

Admin. Appel

20 juin 2024

20 juin 2024

Il se borne, pour le surplus, à produire des ordonnances pour des injections d'insuline. Ce faisant, M.

Source officielle

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