précise des pièces invoquées et de l'ordonnance sur requête est laissée à la personne à laquelle elle est opposée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Fédération nationale des producteurs de légumes

Z..., locataire-gérant d'un fonds de commerce de bar-restaurant-glaces-épicerie-mercerie-légumes sis à Antonne (Dordogne), a donné en sous-location à Mme X... la partie épicerie-mercerie-légumes de ce

[X], directeur commercial de la société Gil Taite, ayant pour activité la vente de fruits et légumes sur le marché d'intérêt national (MIN) de [Localité 4], a démissionné le 24 novembre 2016, à effet au

seul un bien qui lui est propre ; qu'en prononçant la nullité des testaments sans préciser quelle cause de nullité pouvait affecter la stipulation par laquelle Annette F... avait légué à M.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 5 mai 2015), que les représentants des employeurs et des organisations syndicales représentatives des salariés du secteur du commerce de détail des fruits et légumes

. ; que, de même, l'indication donnée par Alice Y... selon laquelle, dans l'après-midi, David A... avait été enfermé dans la légumerie, s'est révélée matériellement exacte, même si les explications fournies

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'après avoir légué

de Pologne, d'une valeur totale de 4 582 967 francs ; que ces champignons ont été déclarés, sur la base des certificats d'importation délivrés par l'office national interprofessionnel des fruits et légumes

contre l'arrêt rendu le 12 septembre 2013 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5), dans le litige l'opposant à la société Internationale d'importation et de vente en gros de fruits et légumes

X... embauché le 13 mai 1985 en qualité de responsable du rayon fruits et légumes par la société Vimoutiers Distribution a été licencié le 31 octobre 1987 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt

représentant légal de la société Les Terroirs de la table, a été poursuivi pour avoir, ayant démarché ou fait démarcher Mmes Y... et G... à leur domicile afin de leur proposer l'achat de fruits et légumes

/ que l'obligation qui pèse sur les autorités nationales de procéder à une interprétation de leur droit national conforme à une décision-cadre ne peut servir de fondement à une interprétation contra legem

[E] [V] disposaient chacun de droits sur 1/7 des biens légués par M.

article 2, que les établissements ou parties d'établissement, vendant au détail, à poste fixe ou en ambulant, de l'alimentation générale, de l'épicerie, de la crémerie, des fromages, des fruits et légumes

violé l'article 408 de l'ancien Code pénal et l'article 314-1 du nouveau Code pénal ; "alors que, d'autre part, la Cour ne pouvait se borner à affirmer que Mme Verena Z... avait eu la volonté de léguer

précédent mariage, cette donation sera, si la réduction en est demandée, réduite à la quotité disponible ordinaire ; que, par testament olographe du 22 décembre 1975, Pierre B... a révoqué la donation et légué

arrêt de travail pour maladie, il a été déclaré par le médecin du travail le 3 avril 2002 "apte pour un poste aménagé ne comprenant pas de manutention manuelle de charges telles que liquides, fruits et légumes

Y... un fonds de commerce de fruits et légumes en s'interdisant, par une clause du contrat, de lui faire concurrence, fait grief à l'arrêt attaqué (Toulouse, 21 juillet 1987) d'avoir dit qu'il avait enfreint