X... a été engagé le 30 mars 1997, en qualité de moniteur d'atelier-cuisinier, par l'association d'Aide aux handicapés adultes du Haut Anjou qui gère notamment un Etablissement et service d'Aide au travail

Pour mémoire, les faits qui justifient l'engagement de la procédure sont les suivants : Alors même que vous aviez exercé professionnellement vos missions de monitrice d'atelier au sein de [Localité

X..., engagé en qualité de moniteur d'atelier par l'Association rouennaise de réadaptation de l'enfance déficiente (ARRED), par contrat à durée indéterminée du 27 octobre 2003, a été licencié pour faute

X... a été engagé par l'Association pour la formation professionnelle dans le bâtiment et les travaux publics de Savoie (AFPBTP) en qualité de moniteur d'atelier spécialité plomberie, sanitaire et chauffage

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les deux moyens réunis : Attendu que Mme X... était au service du Centre d'aide par le travail Chanteclerc depuis 1989 et occupait un poste de monitrice

Le 23 novembre 2015, il a été engagé selon contrat à durée indéterminée en qualité de moniteur d'atelier.

l'activité professionnelle ou sociale dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de laquelle l'infraction a été commise" ; qu'en interdisant au prévenu d'exercer, non son activité professionnelle de moniteur

FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [M] [Z], né le 02 mai 1961, a été engagé le 1er janvier 2005 par l'Association Adèle de Glaubitz en qualité de moniteur d'atelier.

X, moniteur d'atelier stagiaire au CENTRE D'AIDE PAR LE TRAVAIL DE CHENEY, a fait l'objet de propos malveillants l'accusant de s'approprier certaines pièces remisées dans l'atelier de menuiserie où il

X... a été engagé le 2 juillet 1992 par l'association ADAPEI des Alpes-Maritimes (l'association) en qualité de moniteur d'atelier ; que s'estimant victime d'une discrimination syndicale, depuis 1995, et

Etat de santé justifiant un reclassement sur un poste hors de l'atelier 52. Envisager à court terme une mutation sur un poste de soutien ? De moniteur d'atelier de petite taille ?

régulièrement interjeté appel de ce jugement Monsieur X... a été embauché le 28 janvier 2000 à effet du 28 février 2000 par contrat à durée déterminée par l'association LE COLOMBIER en qualité de moniteur

LES ATELIERS DU CAILLY 542 rue Herbeuse 76230 Y...

civile ; Mais attendu que, selon l'article 3 de l'annexe 10 à la Convention collective susmentionnée, les personnels relevant de la présente annexe -éducateurs, animateurs, AMP pour adultes ou moniteurs

DU 28 Mai 2026 Association [1] DE [Localité 1] sise [Adresse 1] Représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY, avocat au barreau de LYON APPELANTE ET : Madame [D] [Z] monitrice

A exerce la fonction de moniteur d'atelier ; que les membres de ce corps mettent en oeuvre, en application de l'article 2 du décret du 26 mars 1993 régissant leur statut, dans l'établissement où ils sont

ALORS QUE Madame Malika X..., dont il était acquis aux débats qu'elle avait suivi avec succès une formation qualifiante de monitrice d'atelier, reprochait à son employeur de ne pas lui avoir reconnu le

[U] [Z], de ses attitudes et de ses méthodes de management des moniteurs d'atelier, mais également à l'égard d'une autre personne nommée '[Y]'.

l'Association [1] gérait des établissements médico-sociaux et l'Entreprise Adaptée [1] ; Que, suivant contrat à durée indéterminée, Monsieur [I] [X] a été engagé par l'Association [1] en qualité de moniteur

[J] [E], salarié de l’association [T] [G], en qualité de moniteur d’atelier au sein des Ateliers [M] [W]-[G], a complété une déclaration de maladie professionnelle le 17 janvier 2022, déclarant être atteint