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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR05920
17 décembre 2013
17 décembre 2013
Jean-Christophe Y... et au Syndicat National des Ophtalmologistes de France au titre de l' article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et
Source officielleciv1
61372453cd58014677414934
26 octobre 2004
26 octobre 2004
Y... a, après la consultation d'un ophtalmologiste ayant prescrit un autre traitement, continué de lui-même à instiller de la tétracaïne, ce dont il résultait que le préjudice n'était pas entièrement imputable
Source officielleciv1
61372420cd580146774129e7
5 mai 2004
5 mai 2004
Y..., médecin ophtalmologiste ; qu'à la suite de complications inflammatoires, M. Y... a procédé à deux injections sous-conjonctivales ; qu'une hémorragie endoculaire étant survenue, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a51
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Elle aurait pu au moins profiter de ce délai pour prendre contact avec ses ophtalmologistes pour avoir des informations sur leur appartenance au syndicat SFOALC.
Source officiellesoc
6079b0a89ba5988459c4f4f6
9 février 1978
9 février 1978
POUR ALLER CONSULTER UN MEDECIN OPHTALMOLOGISTE A PARIS ET EN REVENIR LE JUGEMENT ATTAQUE A ESTIME QUE CELLE-CI, AYANT ETE SUIVIE DEPUIS DE NOMBREUSES ANNEES PAR LE MEME MEDECIN QU'ELLE CONSULTAIT TROIS
Source officielleciv1
60794bc59ba5988459c43dfc
11 juillet 1978
11 juillet 1978
, A ETE ADMIS DANS UNE CLINIQUE POUR Y SUBIR A L'OEIL GAUCHE UNE OPERATION NECESSITEE PAR UN DECOLLEMENT DE LA RETINE ; QUE L'INTERVENTION FUT PRATIQUEE LE 22 AOUT 1968 PAR LE DOCTEUR Z..., OPHTALMOLOGISTE
Source officielleciv3
60794c8b9ba5988459c45ee7
21 décembre 1993
21 décembre 1993
Y..., médecin ophtalmologiste, est devenu, le 24 décembre 1969, cessionnaire de locaux donnés à bail, à compter du 1er octobre 1962, par Mme X..., propriétaire, à un autre médecin exerçant la même spécialité
Source officielleciv1
613724d9cd58014677418de8
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Y..., médecin ophtalmologiste ; qu'à la suite de l'intervention, elle a subi un décollement rétinien et perdu la vision d'un oeil ; que les époux X..., agissant en qualité de représentants légaux de l'enfant
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000027410937
15 mai 2013
15 mai 2013
titre des séquelles de l'accident du 26 avril 1991 ; que, pour proposer de retenir cette affection comme imputable au service, la commission s'est fondée, d'une part, sur le rapport d'un médecin ophtalmologiste
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2400139_20260212
12 février 2026
12 février 2026
Bodin, ophtalmologiste, daté du 4 avril 2023 attestant que son acuité visuelle après correction est de 2/10ème à droite et 1,2/10ème à gauche et qu’il n’existe pas de possibilité médicale ou chirurgicale
Source officielleciv1
60794b729ba5988459c43271
27 février 1985
27 février 1985
LORSQU'IL ETAIT ETUDIANT EN MEDECINE , AVAIT ETE INSCRIT AU STAGE DU BARREAU DE PARIS ET AVAIT OBTENU SON CERTICAT DE STAGE, A DEMANDE, TANDIS QU'IL EXERCAIT A TITRE LIBERAL LA PROFESSION DE MEDECIN OPHTALMOLOGISTE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0115JUD005853008
15 janvier 2015
15 janvier 2015
The ophthalmologist recommended that he undergo urgent surgery for his cataracts. 19 .
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200695
7 mai 2015
7 mai 2015
contrairement à ce qu'affirme la caisse, le couple Y..., à part une fois, n'est pas allé consulter des médecins généralistes dans la région de Colmar, mais des spécialistes : cardiologue, neurologue, ophtalmologiste
Source officiellesoc
61372329cd580146774063c1
2 décembre 1998
2 décembre 1998
refusé, à deux reprises, de prendre son planning justifiait un licenciement pour faute grave ; Mais attendu que la cour d'appel a retenu que le premier grief était motivé par un rendez-vous chez l'ophtalmologiste
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007887976
7 juillet 1995
7 juillet 1995
X..., médecin ophtalmologiste, qui exerce à Lyon, a demandé l'autorisation d'ouvrir un cabinet secondaire à Cluny (Saône-et-Loire) ; qu'il ressort des pièces du dossier que, compte tenu de la distance
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210453
9 juillet 2020
9 juillet 2020
accomodatifs et multi-focaux n'étant que très rarement utilisés dans le cadre de chirurgie d'urgence) ; Que cette cataracte avec implant existait donc au 21 avril 2009, et, selon certificat de l'ophtalmologiste
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-175570
22 juin 2017
22 juin 2017
On 10 and 11 March 2010 and on 22 November 2010 prison ophthalmologists examined the applicant and recommended that the foreign object be removed from his eye, although not as a matter of urgency
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b9d
11 décembre 1975
11 décembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, PAR CONVENTION DU 1ER JUILLET 1970 LES DOCTEURS BAILBE ET X..., OPHTALMOLOGISTES ONT CONSTITUE UN CABINET DE GROUPE POUR L'EXERCICE EN COMMUN DE LEUR PROFESSION QU'IL
Source officielleciv1
60794bdd9ba5988459c4429a
18 décembre 1979
18 décembre 1979
EST DECEDE PAR SUITE D'UN ARRET CARDIAQUE AU COURS DE LA PHASE FINALE D'UNE INTERVENTION CHIRURGICALE EFFECTUEE PAR LE DOCTEUR GUILLAUMAT, OPHTALMOLOGISTE, EN VUE DE REMEDIER A UN DECOLLEMENT DE LA RETINE
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2505948_20251022
22 octobre 2025
22 octobre 2025
C... indique au tribunal qu’il souhaite déposer une plainte contre le docteur A..., expert ophtalmologiste ayant réalisé une expertise judiciaire de l’état de santé de son épouse, conteste un mémoire en
Source officiellePage 5 sur 34