l'exception du commerce alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques

LEGIARTI000048568968

—

PATHOLOGIES DENTO-BUCCO-FACIALES ET CRÂNIENNES Calcul du coefficient de mastication.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Troubles de l'humeur persistants Dans les cas de lésions orthopédiques et somatiques multiples dont l'évolution est longue et compliquée (brûlures étendues avec soins prolongés, lésions orthopédiques avec interventions chirurgicales itératives, ostéite

Article IV

—

agricole. 51. 6NA 2, 40 Grands magasins et magasins multicommerces. 52. 1HB 2, 30 Commerce de parfum et produits de beauté et commerce de détail de produits pharmaceutiques. 52. 3AB 1, 30 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques

LEGIARTI000030463520

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POLYCLINIQUE DU VAL DE SAÔNE BOURGOGNE SA CLINIQUE SAINTE-MARIE BOURGOGNE CH CHALON-SUR-SAÔNE - W MOREY BOURGOGNE CENTRE ORTHOPÉDIQUE

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 42

Code de la sécurité sociale

auxiliaires -dentistes Laboratoires d'analyses Etablissements thermaux Sous-total : soins ambulatoires Transports Total : prestations de soins Officines pharmaceutiques Distributeurs d'autres biens médicaux (lunetterie-orthopédie

Article TABLEAU C

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Orthopédie (Tenant un établissement d'). 100 Papeterie à la cuve. Par cuve 15 Jusqu'au maximum de cent francs.

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Code de la sécurité sociale

L'exonération doit être accordée dès l'indication du bilan initial à visée diagnostique comportant de multiples investigations, ou ultérieurement devant l'aggravation de l'état du malade ou en raison de nécessités thérapeutiques (orthopédie, rééducation

Article Annexe II

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L'épreuve comporte la description d'un organe ou d'une région anatomique intéressant la chirurgie viscérale, la chirurgie orthopédique, la chirurgie urologique, la chirurgie thoracique et cardiovasculaire, la chirurgie gynécologique ou la chirurgie plastique

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