mécanique ou réaliser des travaux de terrassement avec une pelle mécanique de huit tonnes avec chauffeur.

[T], a utilisé une mini-pelle mécanique pour réaliser des excavations ; que M.

X... par contrat de location d'une pelle mécanique avec conducteur ; que M.

[J] (sa pièce 13) qui évoque les griefs comme suit': «''à 10h30 je me suis rendu dans à l'atelier mécanique U2 où travaille M. [K], mon bureau étant situé à l'atelier mécanique U1.

Y...en ce que celui- ci aurait déclaré avoir été indemnisé pour la perte totale de sa pelle mécanique.

M... a été insistant et nous avons essayé de trouver une solution, je lui ai dit que je préférais tirer le camion avec la pelle mécanique.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme BOUSSOIS, dont le siège est à Levallois-Perret (Hauts-de-Seine

mécanique.

X..., ès qualités ; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est annexé au présent arrêt : Attendu que la société Michel Jouany a acheté une pelle

3.0.1 et 5.0.1 : pelle mécanique sur barge avec bateau pousseur et pelle mécanique sur barge. 2.

mécanique appartenant à cette société a basculé dans une gravière remplie d'eau ; que la société MLTP a fait appel à la société Zeimett levage (société Zeimett) pour récupérer cette pelle ; que la grue

EN PERSONNE, SOIT PAR UN AVOUE OU UN MANDATAIRE, CES DERNIERS MUNIS D'UN POUVOIR SPE CIAL ; ATTENDU, EN L'ESPECE, QU'IL RESULTE DE LA DECLARATION DE POURVOI PRODUITE EN EXPEDITION CONFORME, QUE PERRET

AU TITRE DU DEUXIEME SEMESTRE DE L'ANNEE 1960 POUR SA REMORQUE ET QUE LES JUGES ONT FAIT DROIT A SA DEMANDE ; ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR AINSI STATUE, AU MOTIF QUE LA PELLE

SON EMPLOYEUR DANS LA COUR DE L'UNION DES COOPERATIVES VITICOLES D'AQUITAINE (UCVA) AFIN D'Y RECEVOIR UN CHARGEMENT DE MARCS DE RAISINS ET QUI ETAIT DESCENDU DE SON VEHICULE, FUT RENVERSE PAR UNE PELLETEUSE

mécanique qui a heurté la victime étant en mouvement au moment de l'accident et le chantier étant ouvert à la circulation publique ; que toutefois, c'est par des motifs pertinents que la cour adopte que

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 6 novembre 1996), qu'une pelle mécanique de la société Brunel et fils, sous-traitant de la société SN Féraud, a blessé sur un chantier M.

X..., qui soutenait que sa pelle mécanique ne comportait pas de protection frontale et que l'employeur ne prouvait pas sa conformité à la réglementation et aux normes ISO 10262 et ISO 339 protégeant les

A..., salarié de la SNCF, qui surveillait des travaux exécutés dans l'enceinte de la gare de Narbonne par des entreprises du secteur privé, a été blessé à la tête par une pelle mécanique appartenant à