F..., professionnel de la plongée, ait risqué sa vie de façon imprudente, ce qui n'était pas dans son caractère comme l'a souligné son épouse, et il est donc impossible qu'il n'ait pas commencé par vérifier

Y..., hôtelier, par contrat à durée déterminée d'un an; qu'à la suite de difficultés économiques, l'employeur a proposé à l'ensemble de son personnel, en novembre 1992, de réduire le nombre d'heures de

par la société Bricorama France ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 septembre 2015), que la société Ploneour loisirs (la société Ploneour) n'ayant pas renouvelé le contrat de franchise qui la

X..., engagé le 1er juillet 1984, en qualité de nettoyeur puis comme plongeur, par M.

sous-marins (FFESSM) qui évalue le risque d'accident à 1 pour 2 000 plongeurs, soit 0,05 %.

; Le contrat conclu par Pascal X... avec François Y... exerçant sous l'enseigne « Aquatile Plongée » porte sur l'encadrement de l'activité sportive de plongée sous-marine en mer ; Il ressort des attestations

Y..., s'est échoué sur une plage à six milles nautiques de Saint-Florent (Corse) et que son équipage a lancé des appels de détresse ; que M.

cassation d'un jugement rendu le 31 janvier 1992 par le conseil de prud'hommes de Saint-Gaudens (section commerce), au profit de la société à responsabilité limitée Beaurivage, dont le siège est boulevard Sommer

non-résiduelle, d'abord, pour remplacer le plongeur qui a quitté son poste, puis, de façon régulière comme en attestent MM.

X... en son nom personnel, a été fermé jusqu'au 15 mars 1997 en exécution d'un arrêté d'interdiction pris à la suite d'une explosion survenue le 21 avril 1996 dans l'immeuble voisin ; que M.

de Daniel, administratrice légale des biens de son fils mineur Mathieu, a été autorisée le 18 février 1988 à renoncer en son nom à la succession de Daniel Y... et à accepter la succession d'Honoré Y..

en scaphandre autonome sous la direction d'Erol B..., moniteur de plongée sous-marine au Club Méditerranée de Moorea, à la sortie de la passe d'Opunohu à Moorea, a été grièvement mordue par une murène

SOC.

[C] a été engagé par la société Bao Son en qualité de plongeur par contrat à durée indéterminée à temps partiel le 29 septembre 2008, que par avenant du 1er mai 2009 la durée hebdomadaire de son temps

D... après un premier plongeon réussi, de sorte que le Club nautique avait satisfait à son obligation de prudence et de surveillance ; qu'en retenant néanmoins, fut-ce pour partie, la responsabilité de

A, caporal de l'armée de terre, a été victime d'un accident de plongée sous-marine survenu lors d'un exercice organisé dans le cadre d'un stage de formation qu'il suivait ; qu'à la suite de cet accident

L ABYSS PLONGEE Prise en la personne de son représentant légal en exercice 11, place du globe 34300 AGDE représentée par la SCP Antoine CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour Monsieur

président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son