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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc33bd3db21cbdd8f739
16 mai 2012
16 mai 2012
.; Qu'Eric F...reconnaît qu'il circulait à 80 km/ h en agglomération ; Que le choc violent a ouvert les deux portes du fourgon et projeté le motard dans le caisson arrière du fourgon contre le siège
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
64a7b0923bcaf505db69683e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[B] [R], assuré auprès de la société Assurance mutuelle des motards (la Mutuelle des motards), a été victime d'un accident de la circulation dans lequel était impliqué un véhicule qui le précédait dont
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fda40328d3c0b86e9e49566
9 septembre 2019
9 septembre 2019
[E] [M] et l'Assurance mutuelle des motards, condamné in solidum Mme [N] [V] et la MAT à payer à M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
66fe356e91b69e88a370fdbb
2 octobre 2024
2 octobre 2024
[S] [M] et [N] [K], et qui a, en conséquence, déclaré partiellement nulle ladite marque pour les produits « sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) » ; Vu le recours en réformation de cette
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
60324daa7fe3a1837cf44f34
5 mars 2018
5 mars 2018
Sur le pont, environ à la moitié du pont, j'ai aperçu la moto, elle était à l'entrée du virage. Le motard circulait dans le sens opposé au mien.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c2bd3db21cbdd8929e
18 septembre 2007
18 septembre 2007
rue de la Choquette Résidence du Parc - 38660 LE TOUVET 2.Cie d'assurances MUTUELLE DES MOTARDS poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège
Source officielle19ème chambre civile
66fc3d8a2416523b9959b826
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Après avoir passé la cuvette des ponts neufs à [Localité 10], le premier motard a dépassé par la droite sur la voie de contournement un véhicule qui était arrêté au milieu de l’axe, attendant que l’axe
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201584
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Y..., assurés respectivement par la société de droit allemand Huk Coburg et par la société Assurance mutuelle des motards (l'assureur), ont été impliqués dans un accident de la circulation ; que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe4
23 septembre 2021
23 septembre 2021
Juger que les frais dépens seront à la charge de la société d'Exploitation des clôtures Moizard. Dire que la décision sera portée sur l'état des créances.
Source officiellePROCEDURE ORALE
68e94fcf3ea43407b9104b36
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DECISION : Rendue le 02 Octobre 2025, prononcée par mise à disposition au greffe le 02 Octobre 2025 par Joëlle CANTON, Président, assisté de Karine MOUTARD, Greffier; CE+CCC délivrée le à Me Philippe
Source officiellePROCEDURE ORALE
68e94fd23ea43407b9104c05
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La mise en demeure du 22 février 2024 porte sur la demande d’élagage relative aux « arbres empiétant sur la propriété » des époux [K].
Source officiellecr
édure suiviec/M. Frédéric Y
ECLI:FR:CCASS:2014:CR05453
4 novembre 2014
4 novembre 2014
que les dommages-intérêts alloués produiraient intérêt au double du taux légal à compter du 14 mai 2004 au 24 novembre 2009, a dit que les consorts X... devront restituer à l'Assurance mutuelle des motards
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-91196
9 janvier 2009
9 janvier 2009
En 1962 et 1963, 3 000 militaires s’étaient prêtés à des tests sur le gaz neurotoxique et 6 000 à des tests sur le gaz moutarde, certains ayant participé aux deux types de test.
Source officielle3ème chambre
DTA_2200803_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
C E, représentés par Me Geslain, demandent au tribunal : 1°) de condamner la commune de Montbard à leur verser une somme de 68 240,93 euros ; 2°) d'enjoindre à la maire de Montbard, dans un délai
Source officiellecr
61372648cd580146774245ba
4 juin 2003
4 juin 2003
utilisée pour divers repérages à la mi-février 1996 ; Line Claude C... a précisé que son agresseur avait en sa possession un sac qui ne s'affaissait pas lorsqu'on le pose, objet correspondant à celui porté
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007761629
27 juillet 1988
27 juillet 1988
d'au moins 11 000 personnes, composée tant des habitants de Montbard que de ceux des localités avoisinantes pour lesquels la commune de Montbard constitue un centre d'approvisionnement en médicaments
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210480
16 septembre 2021
16 septembre 2021
évalué au taux de 36 % en retenant des séquelles neuro-orthopédiques, radiculaires et des séquelles urinaires, que la victime étant âgée de 40 ans au jour de sa consolidation, l'indemnisation de ce poste
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007737913
25 février 1987
25 février 1987
Le Pors, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Le Prado, avocat de l'HOPITAL HOSPICE DE MONTBARD, - les conclusions de Mme de Clausade, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:487988.20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
D E C I D E : -------------- Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur les conclusions à fin d'annulation de la requête n° 487988 de la Fédération des motards en colère.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210244
6 mai 2021
6 mai 2021
[I], -par l'Assurance mutuelle des motards, et condamne : -l'Assurance mutuelle des motards et M.
Source officiellePage 5 sur 36