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102 résultats pour « prairies »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Cette pratique, généralement réservée aux femmes, permettait à la fois l'entretien des haies et des prairies et assurait la garantie d'un revenu et d'une alimentation substantielle pour les ménages. 7.2.

Article Annexe I

—

En revanche, le dragage sur les zones rocheuses coralliennes, les fonds à maërl ou sur les prairies sous-marines, est plus nocif et la récupération du milieu benthique plus lente voire irréversible.

Article Annexe

—

; 51117 Champigneul-Champagne ; 51126 La Chapelle-Felcourt ; 51132 Les Charmontois ; 51133 Le Châtelier ; 51138 Châtrices ; 51139 Chaudefontaine ; 51141 La Chaussée-sur-Marne ; 51143 Le Chemin ; 51146 Cheniers ; 51147 La Cheppe ; 51148 Cheppes-la-Prairie

Article Annexe I

—

plan d'épandage est réputée suffisante lorsque la quantité d'azote épandable issue des animaux de l'installation destinée à être épandu mécaniquement ou par les animaux eux-mêmes n'excède pas les capacités d'exportation en azote des cultures et des prairies

Article L1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 33

Code rural (nouveau)

L'Etat veille à la promotion de la préservation des surfaces agricoles en prairies permanentes et de leur gestion durable, associant production agricole et externalités positives en termes de stockage de carbone et de biodiversité. III.

Article ANNEXE

—

Gonesse. 17 600 € 24 932 € 95277ZL0082 La Mare. 37 617 Gonesse. 60 200 € 74 119 € 95277ZL0083 La Patte d'Oie. 1 833 Gonesse. 5 500 € 7 778 € 95277ZM0092 La Croix aux Mayeux. 12 515 Gonesse. 20 000 € 12 479 € 95277ZS0053 Prairie

Article Annexe I

—

sous la rubrique 2130 de la nomenclature et des zones conchylicoles, à moins de 35 m des berges des cours d'eau ; - pendant les périodes où le sol est gelé ou enneigé et lors de fortes pluies ; - en dehors des terres régulièrement travaillées et des prairies

LEGIARTI000033202197

—

Article 28 Les travaux d'amélioration de la chasse (faucardage, fauchage de prairies, pose de nichoirs, etc.) sont soumis à l'autorisation du préfet, sans préjudice de l'application des autres réglementations existantes et, le cas échéant, des propositions

Article Annexe I

—

écosystèmes et en restaurant une mosaïque diversifiée (techniques parmi lesquelles par exemple : diversification des cultures et allongement des rotations, cultures associées, implantation d'infrastructures agroécologiques, maintien ou réintroduction de prairies

Article Annexe II

—

technique particulière mais implique le recours à un ensemble de techniques en synergie (diversification des cultures et allongement des rotations, cultures associées, implantation d'infrastructures agroécologiques, maintien ou réintroduction de prairies

Article Annexe

—

Article 28 Les travaux d'amélioration de la chasse (faucardage, fauchage de prairies, pose de nichoirs, etc.) sont soumis à l'autorisation conjointe du directeur départemental de l'équipement ou, le cas échéant, du chef du service maritime et du directeur

Article Annexe

—

RÉGION CHAMPAGNE-ARDENNE Zone d'emploi de la haute vallée de la Marne (310 communes) Ageville ; Aigremont ; Aillianville ; Andelot-Blancheville ; Andilly-en-Bassigny ; Annéville-la-Prairie ; Anrosey ; Aprey ; Arbigny-sous-Varennes ; Arbot ; Arc-en-Barrois

Article Annexe (suite)

—

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant de l'amidosulfuron pour d'autres usages que le traitement des prairies et des pâturages, les Etats membres accordent une attention particulière aux critères énoncés

Article Annexe

—

Les retenues du Gapeau, dont certaines datent du Moyen Age, permettaient d'irriguer des jardins et des prairies.

LEGIARTI000021809793

—

Proportion maximale de surfaces en maïs à compter du 1er janvier 2010. 2 hectares de prairie au minimum par hectare de maïs ensilage utilisé pour l'alimentation des animaux du troupeau. Examen documentaire et/ou contrôle visuel.

LEGIARTI000051499022

—

Troyes Champagne Métropole 860 1006 1006 860 860 4592 FR000000000000244 CRISTAL UNION Et d'ARCIS SUR AUBE CRISTAL UNION 82937 82468 83753 83753 83753 416664 FR000000000000245 SEDAN ENERGIE CHAUFFERIE ZUP DE LA PRAIRIE

Article ANNEXE 2

—

s.o. 1 et plus - Callosciurus finlaysonii (Ecureuil de Finlayson) (*) s.o. s. o. 1 et plus - Toutes les autres espèces de Sciuridés (Écureuils, marmottes et chiens de prairie) s.o. s.o. 1 et plus - Castoridés (Castors) s.o.

LEGIARTI000050672774

—

Jeunemaitre 638749 6959609 2024_01_80-03 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_09 ETALON / HERLY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Georges Cretot / Rue St-Nicolas 689593 6962932 2023_LOT2_ZN_80_09_S1 1 Eglise 689662 6962676 Point sud - La Prairie

LEGIARTI000028325484

—

RM _ 08 _ 01 4 vallées bas Dauphiné L 2 _ 161 La Sévenne de l'aval du pont de la RD 123 (moulin de Levau) au Rhône RM _ 08 _ 01 4 vallées bas Dauphiné L 2 _ 163 La Véga de l'aval du pont de la station de pompage (lieudit la Prairie

Article Annexe 1

—

Bussy-Lettrée ; 51101 Caurel ; 51105 Cernay-lès-Reims ; 51108 Châlons-en-Champagne ; 51109 Châlons-sur-Vesle ; 51115 Champfleury ; 51116 Champguyon ; 51117 Champigneul-Champagne ; 51144 Cheminon ; 51146 Cheniers ; 51147 La Cheppe ; 51148 Cheppes-la-Prairie

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