été surpris ; qu'en effet, il convient de relever, à cet égard, que la victime était en position de soins, allongée sur le ventre sur une table de massage ; qu'elle venait de subir une séance de rééducation

X..., engagé le 9 mars 1970, par l'Association pour le développement de la chirurgie réparatrice et orthopédique en qualité d'économe et nommé directeur du centre de rééducation et d'appareillage, a été

Lobo, domicilié au Vivier-sur-Mer (Ille-et-Vilaine), a demandé le remboursement des frais de transport qu'il a exposé du 2 mars 1999 au 21 avril 1999 pour subir des séances de rééducation, en rapport avec

torticolis, procédé sans succès à des manipulations et prescrit un traitement médicamenteux ; que, le 19 février 2004, le praticien a revu Mme Y..., l'a adressée à un masseur-kinésithérapeute pour une rééducation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Centre de Convalescence et de Rééducation de la Roseraie (CCRR), société

Il subissait alors une opération pour restaurer la coiffe de ses rotateurs le 18 mars 2020 et faisait l’objet de 15 séances de rééducation puis se faisait prescrire 90 séances supplémentaires entre le

X..., masseur-kinésithérapeute, a formé une demande d'entente préalable pour des séances de rééducation selon la cotation AMK9; que la caisse primaire d'assurance maladie ayant limité sa participation

[V] [G] a été embauché le 10 octobre 1992 par l'association Prado Rhône-Alpes qui a pour objet de travailler à la rééducation et à la réinsertion d'enfants, d'adolescents et de jeunes adultes rencontrant

des urgences du CHU de [Localité 4] n’a procédé qu’à une réduction de la luxation du coude droit ; qu’elle a été indemnisée par la BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD ; que cependant, le programme de rééducation

aux visites médicales et contrôles spéciaux organisés par la caisse ; 3 ) de s'abstenir de toute activité non autorisée ; 4 ) d'accomplir les exercices ou travaux prescrits en vue de favoriser sa rééducation

renvoyer Claude X... des fins de la poursuite d'escroquerie, dès lors que le fait d'avoir appliqué à certains actes des cotations supérieures à la nomenclature et de ne pas avoir respecté les temps de rééducation

l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : -LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS OSTEOTHERAPEUTES FRANCAIS, - LE SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS SPECIALISES EN REEDUCATION

ses trois branches : Attendu que Mme Vallée, engagée, à compter du 1er septembre 1982, par l'Association des pupilles de l'enseignement public des Hauts-de-Seine, gérant le Centre de soins et de rééducation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Engrenages et réducteurs Citroën Messian X..., dont le siège

Y... faisait valoir que la société Moreau ne comptabilisait que les heures effectuées au-delà de 42 heures au lieu de 39 heures, et soutenait, en outre, qu'appliquer un coefficient réducteur aux heures

X..., masseur kinésithérapeute, une somme correspondant à des actes de rééducation dont la cotation n'était pas conforme à la nomenclature; que le Tribunal a accueilli le recours de l'intéressé au motif

donc concerner qu'une partie de la clientèle du prévenu et qu'il ne saurait suffire à expliquer ni a fortiori à justifier les dépassements constatés ; - que le total des actes de massage et de rééducation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Engrenages et réducteurs Citroën Messian