très énervé ; que, devant le magistrat instructeur, Yann D... réitérait que le passager avant du véhicule de marque Wolkswagen Golf avait proféré des insultes à son égard et jeté une boule de carton dans

pénal, de la règle non bis in idem, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de délit de fuite et l'a condamné pénalement, notamment au retrait

procuré par la garantie décennale qu’elle pensait avoir acquis avec l’achat du véhicule ; que par lettre du 05 juin 2025, le service relation client de Toyota France lui a confirmé que les véhicules des

la trémie est ouverte, n'avait pas été neutralisé par la torsion d'un des capteurs, afin de rendre le nettoyage de l'engin plus facile ; qu'effectivement la preuve que cette sécurité était hors de service

La société HB Agri-service a appelé en garantie son assureur, la société La Comtoise.

, (ils avaient) été amenés à contrôler le véhicule 4x4 appartenant à Samantha X... et Nicolas Y... demeurant à Saint-André-du-Cailly, véhicule équipé d'un crochet d'attelage et d'un pare-buffles comme

Guy, - LA SOCIETE RENAULT VEHICULES INDUSTRIELS, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1987, qui a déclarés constitués

à son travail en utilisant le service de transport mis en oeuvre par l'employeur et que celui-ci ayant supprimé ce service, ce dernier avait proposé à ses employés des facilités pour acquérir des véhicules

Alexandre du chef de blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Jean-Luc Y..., éboueur en service, a été projeté

(lavage de voiture) ou en établissant des chèques à des tiers pour rémunérer des services rendus ne concernant pas l'activité sociale; que les vérifications entreprises par le magistrat instructeur ont

avoir entendu des considérations acides des autres cadres, mais sans s'être interrogé sur les activités réelles de cette dernière ; que Jean-François Y... a confirmé, lors de son audition par les services

X... était amené à exercer ses fonctions, le salarié faisait état de la dissémination des véhicules sur de nombreux sites, du nombre important des véhicules dont il avait la charge, de la confusion qui

Renault 19 ayant servi à commettre les infractions ; "aux motifs propres et adoptés que le 27 juillet 2005, les services douaniers, qui surveillaient M.

à celui des agresseurs ; que, là encore, la controverse sur la teinte du véhicule soulevée par les prévenus n'est pas convaincante, tant la perception des couleurs dépend de chaque individu et se révèle

leurs clients pour qu'ils annulent leurs commandes et fassent l'acquisition, à un prix plus attractif, de véhicules en stock, les avertissant que toute nouvelle commande de véhicules non encore produits

D..., parmi les infractions à la législation sur le démarchage à domicile, de la seule infraction d'exécution de prestation de service avant la fin du délai de réflexion ; que les prévenus et le ministère

Le moyen est inopérant en ce qu'il invoque des textes qui n'ont pas été mis en oeuvre par le service enquêteur, celui-ci n'ayant pas adressé de demande simplifiée d'informations aux services d'enquête

Q... avait garé son véhicule, dans lequel il avait été interpellé avec M.

, Hugues Z... sollicite sa relaxe en faisant valoir que la surprime de 22 000 francs, concernant l'assurance de son véhicule, s'explique par les transports que pouvait être amené à effectuer le personnel

profession de contrôleur technique pendant deux ans, outre des dommages-intérêts ; "aux motifs que, "le 31 octobre 1998, Hélène C... a acquis auprès de Philippe D..., au prix de 38 000 francs, un véhicule