Bouées de sauvetage 1. Les navires doivent posséder au moins deux bouées de sauvetage d'un type approuvé, dont une munie d'un appareil lumineux à allumage automatique d'un type approuvé.

Article 243-9.02

—

Disponibilité des équipements de sauvetage I. - Les équipements de sauvetage sont maintenus en état de fonctionner et prêts pour une utilisation immédiate à tout moment lorsque le navire est à la mer.

Article 223 a-III/01

—

Le repérage est la détermination de la position des survivants ou des embarcations et radeaux de sauvetage. 4.

Article CO 52

—

Elles doivent pouvoir s'ouvrir sous une simple poussée.

Article A212-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 01

Code du sport

Il est mis fin par le recteur de région académique aux fonctions d'un membre du jury en cas : -d'empêchement constaté par lui ; -de démission ; -de manquement aux règles déontologiques du jury ou pour trois absences non justifiées.

Article 244-4.18

—

Dispositifs de mise à l'eau et de récupération des embarcations et des radeaux de sauvetage II. - À condition que les dispositifs d'embarquement dans les embarcations et radeaux de sauvetage et les canots de secours soient efficaces dans les conditions

Article 243-9.03

—

Radeaux pneumatiques de sauvetage I. - Les navires s'éloignant à plus de 6 milles d'un abri comportent un nombre de radeaux de sauvetage suffisant pour accueillir toutes les personnes embarquées.

Article 226-7.12

—

En ce qui concerne les radeaux de sauvetage : 1.2.1. Méthodes de mise à l'eau et de gonflage des radeaux de sauvetage et précautions à prendre avant, pendant et après la mise à l'eau ; 1.2.2.

Article 887

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 36 > 04

Code de procédure civile

En cas de non-comparution de l'une des parties, son absence est constatée dans le procès-verbal.

Article R 43

—

Du personnel de l'établissement spécialement désigné et éventuellement des élèves doivent être entraînés à la manoeuvre des moyens de secours.

Article 331-2.01

—

L'équipement individuel de sauvetage, pour pouvoir être considéré comme équivalent à une bouée de sauvetage, doit recevoir une approbation au titre de la division 310 pour les domaines d'application suivants :

Article 244-4.13

—

Bouées de sauvetage I. - Les bouées de sauvetage sont réparties de façon à être rapidement disponibles sur chaque bord du navire et, dans la mesure du possible, sur tous les ponts découverts s'étendant jusqu'au bordé du navire.

Article 223 a-III/17

—

Evaluation, mise à l'essai et approbation des engins et des dispositifs de sauvetage 1.

Article 221-III/04

—

Evaluation, mise à l'essai et approbation des engins et des dispositifs de sauvetage 1 Sauf dans les cas prévus aux paragraphes 5 et 6, les engins et dispositifs de sauvetage prescrits par le présent chapitre doivent être approuvés par l'administration

Article 23

—

. - Dans chaque local de travail, une affiche indique le matériel d'extinction et de sauvetage qui doit se trouver dans ce local ou aux abords et les manoeuvres à exécuter en cas d'incendie, ainsi que les noms des personnes désignées pour y prendre part

Article 221-III/16

—

prévus pour toutes les embarcations et tous les radeaux de sauvetage, à l'exception des embarcations ou radeaux de sauvetage : .2 dans lesquels l'embarquement se fait à partir d'un emplacement situé sur le pont à moins de 4,5 m au-dessus de la flottaison

Article Annexe 331-2.A.1

—

Protocoles d'essais opérationnels Catégorie de matériel soumise aux essais : bouées ou équivalent : But : fournir un moyen de sauvetage à une personne dans l'eau pour lui permettre de flotter et de survivre le plus longtemps possible.

Article 229-III.03

—

Disponibilité et arrimage des embarcations ou radeaux de sauvetage et des canots de secours 1.

Page 5 · 19 512 résultats

← Précédent Suivant →