, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 10 octobre 1997), que Mlle Y... a été victime d'un accident de ski

harcèlement ; qu'en l'espèce, pour débouter la salariée de sa demande au titre du harcèlement moral, la cour d'appel a relevé que Mme [D] [K] ne peut raisonnablement imputer ses bronchites, son accident de ski

Simon X... a été poursuivi devant le tribunal correctionnel, des chefs, notamment, d'exercice d'une activité de moniteur de ski sans la qualification requise et emploi de moniteurs n'ayant pas la qualification

[E] [V], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur de la société Sky Aircraft, 4°/ au conseil régional de la région Grand Est, dont le siège est [Adresse 1], anciennement conseil régional

[E] [P], dont les parents ont une assurance responsabilité civile auprès de la société ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL (ACM), a fait une chute dans la station de ski de Méribel, percutant M.

Simon X..., contre l'arrêt n° 77 de la cour d'appel de CHAMBÉRY, chambre correctionnelle, en date du 14 février 2018, qui, pour exercice d'une activité de moniteur de ski sans déclaration préalable et

circulation ; Que Daniel Y... a été verbalisé le 18 mars 1999 à 12 h 55 et Michèle X..., épouse Y..., le 22 mars 1999 à 14 h 35, pour avoir circulé avec des engins motorisés à chenilles sur les pistes de ski

droits de laquelle se trouve la société Fédération Continentale-groupe Generali, devenue Generali vie, par un contrat couvrant l'incapacité temporaire totale de travail et blessé lors d'une chute de ski

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par l'école de ski Snow Fun

divorcée [C], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-23.001 contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Sky

de quelconques directives ou contrôles, ou sanctions à leur égard de la part de la Société MASTER SKI PILOU.

R... lors de la collision de jet ski survenue le 6 août 2011 et d'avoir débouté M. B...

Au sein du Groupe Walgreens Boots Alliance, l'activité de vente et de promotion de produits pharmaceutiques et de santé est assurée par la société Skills-in-Healthcare France.

d'agrément spécifique ; "alors qu'en constatant que certaines positions étaient douloureuses sans rechercher si celles-ci n'interdisaient pas à la partie civile de pratiquer, ainsi qu'elle l'alléguait, le ski

pendant une durée de quinze ans, les activités de location et de vente de matériel de sport ; qu'au cours de la saison 1986-1987, les époux Y... ayant adjoint la location et la vente de chaussures et de skis

et Mme [T] [U] épouse [K] ont conclu avec la société ALTI IMMO, par l'intermédiaire de la société LAGRANGE PATRIMOINE CONSEIL un contrat de réservation portant sur un appartement type T3, un casier à skis

Y..., étudiant et moniteur de ski durant les vacances scolaires, ayant procédé à une déclaration d'affiliation en qualité de travailleur indépendant en janvier 2011, a, le 8 juillet 2014, sollicité de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sky Climber France, société à responsabilité limitée, dont le siège

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) de Nistos a été créé en 1988 afin de mettre en place les installations nécessaires à la création d'un stade de ski

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le pourvoi principal : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 22 octobre 1992) qu'à l'occasion d'une journée de ski