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2 113 résultats pour « stage pédagogique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2400380_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Il a rencontré des difficultés, qui l'ont conduit à faire des stages de rattrapage afin de valider sa première année, et à conclure un contrat d'engagement pédagogique avec son référent pédagogique.

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2402449_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Bichat jusqu’au 9 juin 2023, à l’issue duquel a été établi un bilan de fin de stage, signé par elle et par ses tuteurs de stage le 8 juin 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

DTA_2300111_20230215

Administratif

15 février 2023

15 février 2023

Le 8 décembre 2022, elle a été convoquée devant la section pédagogique de l'IFSI statuant en application de l'article 15 de l'arrêté du 21 avril 2007 visé ci-dessus.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY02905_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

pour le suivi des stages ultérieurs.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA03614_20221206

Admin. Appel

6 décembre 2022

6 décembre 2022

, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la suspension du stage de l'étudiant, dans l'attente de l'examen de sa situation par la section compétente pour le traitement pédagogique des

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8ec7

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

Notre-Dame de la Salette, a été confié par cet établissement au Club hippique du Moulin neuf, en vue d'y effectuer un stage ; que l'article 5 de la convention de stage conclue entre le club hippique et

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

651d034bfe8d588318c1b04a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Il s'ensuit que le conseil pédagogique devait se tenir dans un délai maximum de 15 jours à compter de la suspension du stage.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2217724_20240221

Administratif

21 février 2024

21 février 2024

, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la suspension du stage de l'étudiant, dans l'attente de l'examen de sa situation par la section compétente pour le traitement pédagogique des

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24PA03962_20260327

Admin. Appel

27 mars 2026

27 mars 2026

», n’ayant validé aucune des trois sessions de stage correspondant à ce semestre.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2108193_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la suspension du stage de l'étudiant, dans l'attente de l'examen de sa situation par la section compétente pour le traitement pédagogique des

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2002612_20230524

Administratif

24 mai 2023

24 mai 2023

, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la suspension du stage de l'étudiant, dans l'attente de l'examen de sa situation par la section compétente pour le traitement pédagogique des

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2202664_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

la requérante n'a pas obtenu la validation d'un stage du cinquième semestre effectué du 9 novembre au 13 décembre 2020 au sein de l'association Bois l'Abbesse - ESAT à Saint-Dizier, ni validé un stage

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA04137_20230117

Admin. Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Après avis défavorable de l'équipe pédagogique de l'IFSI, le jury n'a pas validé le stage du semestre 6 de la scolarité et a ajourné l'intéressée par décision du 9 mars 2018.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2114442_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la suspension du stage de l'étudiant, dans l'attente de l'examen de sa situation par la section compétente pour le traitement pédagogique des

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007769052

Admin. suprême

23 décembre 1988

23 décembre 1988

disposition relative au contrôle pédagogique et technique de l'Etat, aux termes de laquelle le centre conventionné "est soumis au contrôle pédagogique exercé par les services et organismes compétents désignés

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX01181_20260129

Admin. Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Ce courrier indiquait expressément être accompagné de la communication du rapport motivé, du dossier pédagogique, des contrats d’accompagnement de stages des 19, 20 octobre 2020, 15 janvier, 5 mai 2021

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203571_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

, et le cas échéant la direction des soins, peut décider de la suspension du stage de l'étudiant, dans l'attente de l'examen de sa situation par la section compétente pour le traitement pédagogique des

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300695_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

/ L'inscription pédagogique s'effectue pour chaque unité d'enseignement.

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_21PA00333_20220510

Admin. Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Il soutient que : -il a rencontré des difficultés notamment relationnelles lors de ses stages et a fait l'objet d'hostilité de la part de sa référente pédagogique ainsi que d'un formateur alors qu'il

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2319416_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

été suspendue de son stage le 2 mars 2023, a fait l’objet d’une décision du 29 mars 2023 de la section compétente pour le traitement pédagogique des situations individuelles des étudiants de l’institut

Source officielle

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