Sont admis à s'inscrire en vue des diplômes d'études spécialisées les lauréats des concours donnant accès au troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques.

Article Annexe G

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LISTE DES SERVICES DU CEREMA DISPOSANT D'UNE FORMATION SPÉCIALISÉE DE SERVICE EN COMPLÉMENT DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE DU COMITÉ SOCIAL D'ADMINISTRATION DE L'ÉTABLISSEMENT

Article ANNEXE

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PROGRAMME DU CONCOURS SPÉCIAL D'ACCÈS AU TROISIÈME CYCLE SPÉCIALISÉ DES ÉTUDES MÉDICALES POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME D'ÉTUDES SPÉCIALISÉES DE MÉDECINE DU TRAVAIL

Article 6

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d'appel d'Aix-en-Provence ; - une formation spécialisée de site pour le tribunal judiciaire de Lille, relevant du comité social d'administration de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai ; - une formation spécialisée

LEGIARTI000043021120

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spécialisée des finances publiques pour l'étranger b) Pensions dites cristallisées CENTRE PAYEUR PAYS DE RÉSIDENCE DU PENSIONNE COMPTABLE ASSIGNATAIRE Service des pensions cristallisées de la direction spécialisée des finances publiques pour

Article 15

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. - La filière de médecine spécialisée (option Spécialités médicales et option Spécialités chirurgicales). a) Pour tous les diplômes d'études spécialisées et diplômes d'études spécialisées complémentaires : 1° Un enseignant des unités d'enseignement et

Article 3

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Le président du conseil spécialisé pour le secteur des plantes à parfum est nommé par arrêté du ministre chargé de l'agriculture, après consultation de ce conseil spécialisé.

Article 12

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membres siégeant à titre permanent dans les conditions prévues à l'article 13 du présent décret, d'autre part, des membres spécialisés, désignés selon les filières, les options, les diplômes d'études spécialisées et les diplômes d'études spécialisées

Article Annexe III

—

Compatibilité selon avis spécialisé.

Article D6124-29-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 48

Code de la santé publique

L'équipe médicale de l'unité de soins intensifs de cardiologie est constituée de médecins spécialisés en cardiologie et médecine des affections vasculaires ou spécialisés en pathologies cardiovasculaires.

Article 9

—

Le directeur de l'unité de formation et de recherche dont relève le candidat est chargé de vérifier le respect, par celui-ci, de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées complémentaire qu'il postule.

LEGIARTI000023102650

—

d'Aix-en-Provence, d'Arles et d'Istres 32 ― Gers Pôle de recouvrement spécialisé du Gers Auch 1er décembre 2010 70 ― Haute-Saône Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Saône Vesoul 1er décembre 2010 95 ― Val-d'Oise Pôle de recouvrement

Article 22

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mentionnées à l'article 25-1 ; - les services de transport internationaux de marchandises ; - les services de fret ferroviaire en provenance et à destination des ports ; - les services effectués dans le cadre d'un contrat de service public passé avec

Article L111-35

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 00 > 82

Code de l'énergie

Le responsable de la conformité a accès aux assemblées générales, aux réunions du conseil d'administration ou du conseil de surveillance de la société gestionnaire du réseau de transport, aux réunions des comités spécialisés, ainsi qu'à toutes les réunions

Article D141-2-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 07 > 10

Code de l'énergie

I. - Le préfet de région et le président du conseil régional peuvent décider de la création d'un comité élargi et de commissions spécialisées. Les commissions spécialisées peuvent être thématiques ou territoriales, notamment départementales.

Article Annexe II

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CONTENU MINIMAL DES PROGRAMMES DE FORMATION DES DIPLÔMES PRÉREQUIS POUR L'INSCRIPTION AUX ÉPREUVES DE SÉLECTION DE LA FORMATION SPÉCIALISÉE CONDUISANT À L'EXERCICE DES MISSIONS DE LA PERSONNE SPÉCIALISÉE EN RADIOPHYSIQUE MÉDICALE

Article 5

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Le comité peut constituer des commissions spécialisées, présidées par un de ses membres ; pour constituer ces commissions spécialisées, le comité peut faire appel en tant que de besoin à des consultants extérieurs.

Article D633-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 19 > 33

Code de l'éducation

Les diplômes d'études spécialisées du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques sont délivrés par les universités accréditées à cet effet par arrêté des ministres chargés de l'enseignement supérieur et de la santé.

Article 23

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La formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail est dénommée formation spécialisée du comité.

Article 2

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Transports internationaux. 2-1. Titres administratifs de transport.

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