b) Ecoles nationales Directeur de l'Institut français du cheval et de l'équitation ; Directeur de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ; Directeur de l'Ecole nationale de voile.

Article Annexe 20

—

FICHE N° 20.1 Famille d'activités Voile. Type d'activités Navigation diurne sur planche à voile, dériveur léger ou multicoque léger à moins de 2 milles nautiques d'un abri.

Article 3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 52 > 25

Arrêté du 6 août 1986 portant application des dispositions du titre II du livre V du code de l'aviation civile, troisième partie (Décrets)

Pour le vol à voile, la bourse n'est acquise qu'après accomplissement effectif de vingt vols remorqués ou treuillés.

Article Annexe IV

—

) ou brevet de patron à la plaisance (voile) STCW-95 (BBPV-STCW-95) doivent également être titulaires du diplôme, du brevet de mécanicien 250 kW ou de tout diplôme, attestation ou titre reconnu dans le tableau 1 de l'arrêté du 17 août 2015 susvisé pour

Article Annexe 5.1

—

du vocabulaire relatif à la voile Spécificités et risques liés au thème Conditions calmes Théorie applicable au thème Environnement, Météo Thème de travail Présentation des différents éléments de la voile.

Article 1

—

suffrages obtenus lors des scrutins du 15 juin 2010 et du 20 octobre 2011 pour la constitution des comités techniques de l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance, de l'Ecole nationale des sports de montagne, de l'Ecole nationale de voile

Article 20

—

mer peut être accompli sur tout navire armé au commerce, à la plaisance, à la pêche ou aux cultures marines-petite pêche quelle que soit sa jauge brute, sa longueur ou sa puissance propulsive. 2° Pour la délivrance d'un brevet de capitaine 200 voile

Article L412-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 22 > 45

Code de la consommation

Elle n'est en aucune façon dissimulée, voilée, tronquée ou séparée par d'autres indications ou images ou tout autre élément interférant.

Article 241-1.01

—

. - Aucun navire visé par la présente division ne transporte de cargaison, hormis son avitaillement, les rechanges nécessaires à son exploitation, et les bagages des personnes embarquées à l'exception des navires à voile traditionnels à utilisation commerciale

Article 10 H

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 76

Code général des impôts, annexe III

immobilisations correspondantes ; 2° Résidences de plaisance ou d'agrément, à l'exception des immeubles classés dans les conditions prévues à l'article 1er de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques ; 3° Yachts ou bateaux de plaisance à voile

Article R212-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 27 > 65

Code du sport

et en fosse de plongée ; 2° Du canoë-kayak et des disciplines associées en rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire en application de l'article L. 311-2 ; 3° De la voile

Article 3

—

Groupe 4 Activités de pleine nature Activités nautiques : voile, canoë-kayak. Activités terrestres : parcours et course d'orientation, vélo tout-terrain, tir à l'arc. Activités de montagne : ski, escalade.

Article 3

—

Activités de pleine nature Activités nautiques : voile, canoë-kayak. Activités terrestres : parcours et course d'orientation, vélo tout-terrain, tir à l'arc. Activités de montagne : ski, escalade.

Article 240-1.02

—

Planche à voile : quelle que soit sa longueur, flotteur sur lequel le pratiquant se tient en équilibre dynamique, et dont la propulsion est assurée par une voile solidaire. 7.

Article Annexe I

—

d'un titre mentionné en colonne (1) pour la délivrance du brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile 1.

Article Liste n° 3

—

Réservé au vol à voile, au parachutisme et aux avions de servitude.

LEGIARTI000042167948

—

Brevet de capitaine 200 voile délivré conformément à l'arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 voile. 3.

Article 2

—

tennis Animateur bouliste 335 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) sport-Fédération française de pétanque et de jeu provençal ; Fédération française du sport-boules Assistant moniteur char à voile

Article 30

—

flottables est égale à : 1° La hauteur maximale des mâts au-dessus du plan de flottaison à vide autorisée par le règlement de police, majorée de 1 mètre ; 2° Neuf mètres pour les sections de ces voies ou pour ceux des ces plans d'eau où la navigation à voile

Article A4241-48-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

Les menues embarcations à voile doivent porter de nuit : ― soit des feux de côté et un feu de poupe, les feux de côté étant placés l'un à côté de l'autre ou dans une même lanterne dans l'axe de l'embarcation à la proue ou près de la proue, et le feu

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