Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Cordier, les observations de Me Guinard, avocat de la société Service parisien d'informatique et de diffusion

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Kermina, les observations de la SCP Gatineau, avocat de la CPAM de Paris, de Me Guinard, avocat du GIE SARCO, les conclusions

Vernette, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mlle le conseiller Fossereau, les observations de la SCP Boré et Xavier, avocat de la société Sacogibor, de Me Guinard

Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Bignon, les observations de Me Guinard, avocat de M.

X..., de Me Guinard, avocat de la société Clamart automobiles, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la SCI du ..., les conclusions de M.

DE CRETEIL JUGEMENT DU 8 JUILLET 2025 1ère Chambre N° RG : 2025F00032 DEMANDEUR SA BNP PARIBAS [Adresse 1] comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE [Adresse 2] et par Me Laurent GUIZARD

5 JUGEMENT 20L N° RG 23/02218 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSUK N° minute : 25/ du 09 Janvier 2025 JUGEMENT SUR LE FOND AFFAIRE : [E] C/ [X] [16] Copie exécutoire délivrée à Me Astrid GUINARD-CARON

2014004959 APPELANTE SA COMPAGNIE DU MONT BLANC prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 605 520 584 ([Localité 2]) représentée par Me Michel GUIZARD

Grande Instance de PARIS - RG n° 14/09856 APPELANT Monsieur [S] [Y] Demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 1] (TUNISIE) Représenté par Me Michel GUIZARD

TECSO prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 4] [Localité 3] représentée par la SCP GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Me VIGIER, avocat au barreau de ROUEN DÉFENDERESSE

LOCATION D'EQUIPEMENTS 'CGL' ayant son siège social [Adresse 5] [Localité 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par la SCP Michel GUIZARD

Jugement du 23 Octobre 2013 par la 18ème Chambre du Tribunal de Commerce de Paris - RG n° 2013028326 APPELANT : Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Michel GUIZARD

Nature de la décision : CONTRADICTOIRE Décision : CONFIRMATION DEMANDERESSE AU RECOURS : Madame LEMOINE Y... ... par Maître Jean-Charles GUILLARD, Toque P19, Avocat au Barreau de PARIS plaidant pour la

Sur l'admission au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire : 2.

Gosselin, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Guinard, avocat de la VILLE DE MARSEILLE, - les conclusions de M.

Elle expose que Mme [Z] a bénéficié d'une reprise de travail dans le cadre d'un mi-temps thérapeutique du 9 novembre 2020 au 15 janvier 2021, date de la fin du mi-temps thérapeutique.

le décret n° 53-934 du 30 septembre 1953 et la loi n° 87-1127 du 31 décembre 1987 ; Après avoir entendu en audience publique : - le rapport de Mme Le Bihan-Graf, Auditeur, - les observations de Me Guinard

ROBLIN-CHAIX DE LAVARENE, avoué assistée de Me Elisabeth A..., avocat au barreau de Paris, A686, INTIME : Monsieur KASPAR Y... demeurant 1, Almvag 23 9500 VILLACH AUTRICHE représenté par la SCP D AURIAC-GUIZARD

Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de Me Guinard, avocat de M. X..., - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Guitard, première conseillère, - les observations de Me Lutz, pour M.