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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
6287332ac1d4e9057d612e8c
19 mai 2022
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente
6287332ac1d4e9057d612e90
Pôle 1 - Chambre 5
6690c7580d808eb34e455656
11 juillet 2024
Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assisté de Me Victor LEFEBVRE substituant Me Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE
6867653e9f40b42a26419cfc
3 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur
Chambre A - Commerciale
6799c948d742d0b11d26be6d
28 janvier 2025
du tribunal judiciaire d'Angers du 14 octobre 2024 à 10 heures sur la mise à prix fixée par la BPGO dans le cahier des conditions de vente, - dit qu'en vue de cette vente, la sas Xavier Verger, Bérénice
5fca7153c844d15d22a8eaa2
15 octobre 2020
Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de
Pôle 4 - Chambre 8
603580325c2a67a582a3c832
14 avril 2016
domiciliés en cette qualité audit siège N° Siret : 487 849 861 000 25 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Didier Sallin, avocat au barreau de Paris, toque : C0924 substituée par Me Bérénice
15e chambre
6035b092bc7c0f156b977d11
16 mars 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller
615e0d33c25a97f0381f4c45
11 mars 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller
615e0e04c25a97f0381f515d
17 décembre 2014
cour : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2014, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e75f
26 septembre 2011
d'hébergement d'usage, - condamné Pascal X... à payer à Nathalie Y..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des trois enfants communs, une pension alimentaire mensuelle indexée de 600 € pour Bérénice
1ère ch. civile
635b721db201587f74be0439
26 octobre 2022
Jean-Marie MALBESIN de la Scp LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Claire DEWERDT MATMUT [Adresse 10] [Localité 11] représentée et assistée par Me Renaud DE BEZENAC
6710aa73be64d7e5102451e0
16 octobre 2024
représentée et assistée par Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen MATMUT [Adresse 10] [Localité 11] représentée et assisté par Me Renaud DE BEZENAC
6788a096a1dbfbd5d79cd580
15 janvier 2025
] représentée et assistée par Me Céline GIBARD, avocat au barreau de Rouen SASU CLINIQUE [Localité 21] [Adresse 8] [Localité 11] représentée et assistée par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC
Ch. civile et commerciale
69f436f3cdc6046d472d07ab
30 avril 2026
GEOP [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me MAHIU de la SELARL DE BÉZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Entreprise LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 3]
64f02e6adb41fad969879bba
30 août 2023
2022 APPELANTE : Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée par Me Caroline ROTH de la SELARL NOMOS AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe substitué par Me Renaud DE BEZENAC
19e chambre
60320ae5f5e346430d5a3976
9 mai 2018
************** SASU VINCI ENERGIES MANAGEMENT INTERNATIONAL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0037, substitué par me Aymeric BEZENAC
6253ca8ebd3db21cbdd8b59d
28 février 2008
Octobre 2006 APPELANTE : Société MACIF-VAL DE SEINE PICARDIE 2 et 4 rue Pied de Fond 79037 NIORT CEDEX représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Alain DE BEZENAC
chambre 1-4
69d0704acdc6046d470c6f6a
Maître Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : EURL AYAFEREYAL, dont le siège social est 10 avenue Gustave Eiffel 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - RCS B 539482919 Partie défenderesse : comparant par Me BENNACER
3ème chambre 2ème section
658096f03ea7c8c1120de61a
15 décembre 2023
GANTELME #R32 (ccc) - Maître KAUFMAN #P362 (exécutoire) Décision du 15 Décembre 2023 3ème chambre 2ème section N° RG 21/02548 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT2MV COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC
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