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1 652 résultats pour « Bézenac »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

6287332ac1d4e9057d612e8c

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6287332ac1d4e9057d612e90

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Hélène DELTORT, Présidente de chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

6690c7580d808eb34e455656

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Adresse 1] [Localité 4] Représenté par la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Et assisté de Me Victor LEFEBVRE substituant Me Victor CHAMPEY de la SELARL BERENICE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6867653e9f40b42a26419cfc

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Bérénice HUMBOURG, présidente de chambre, Madame Stéphanie ALA, présidente, Monsieur

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6799c948d742d0b11d26be6d

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

du tribunal judiciaire d'Angers du 14 octobre 2024 à 10 heures sur la mise à prix fixée par la BPGO dans le cahier des conditions de vente, - dit qu'en vue de cette vente, la sas Xavier Verger, Bérénice

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

5fca7153c844d15d22a8eaa2

Appel

15 octobre 2020

15 octobre 2020

Ce magistrat, entendu en son rapport, a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Hélène FILLIOL, Présidente de Chambre, Madame Bérénice HUMBOURG, Présidente de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

603580325c2a67a582a3c832

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

domiciliés en cette qualité audit siège N° Siret : 487 849 861 000 25 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée et assistée de Me Didier Sallin, avocat au barreau de Paris, toque : C0924 substituée par Me Bérénice

Source officielle
CA

15e chambre

6035b092bc7c0f156b977d11

Appel

16 mars 2016

16 mars 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller, Madame Carine TASMADJIAN, Conseiller

Source officielle
CA

15e chambre

615e0d33c25a97f0381f4c45

Appel

11 mars 2015

11 mars 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice HUMBOURG, Conseiller

Source officielle
CA

15e chambre

615e0e04c25a97f0381f515d

Appel

17 décembre 2014

17 décembre 2014

cour : L'affaire a été débattue le 03 Novembre 2014, en audience publique, devant la cour composé(e) de : Madame Michèle COLIN, Président, Madame Marie-Hélène MASSERON, Conseiller, Madame Bérénice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e75f

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

d'hébergement d'usage, - condamné Pascal X... à payer à Nathalie Y..., pour sa contribution à l'entretien et à l'éducation des trois enfants communs, une pension alimentaire mensuelle indexée de 600 € pour Bérénice

Source officielle
CA

1ère ch. civile

635b721db201587f74be0439

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Jean-Marie MALBESIN de la Scp LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen plaidant par Me Claire DEWERDT MATMUT [Adresse 10] [Localité 11] représentée et assistée par Me Renaud DE BEZENAC

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6710aa73be64d7e5102451e0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

représentée et assistée par Me Jean-Marie MALBESIN de la SCP LENGLET, MALBESIN & ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen MATMUT [Adresse 10] [Localité 11] représentée et assisté par Me Renaud DE BEZENAC

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6788a096a1dbfbd5d79cd580

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

] représentée et assistée par Me Céline GIBARD, avocat au barreau de Rouen SASU CLINIQUE [Localité 21] [Adresse 8] [Localité 11] représentée et assistée par Me Yves MAHIU de la SELARL DE BEZENAC

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

69f436f3cdc6046d472d07ab

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

GEOP [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me MAHIU de la SELARL DE BÉZENAC ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de ROUEN Entreprise LA BANQUE POSTALE ASSURANCES IARD [Adresse 3] [Localité 3]

Source officielle
CA

1ère ch. civile

64f02e6adb41fad969879bba

Appel

30 août 2023

30 août 2023

2022 APPELANTE : Madame [N] [G] [Adresse 1] [Localité 7] représentée et assistée par Me Caroline ROTH de la SELARL NOMOS AVOCATS, avocat au barreau de Dieppe substitué par Me Renaud DE BEZENAC

Source officielle
CA

19e chambre

60320ae5f5e346430d5a3976

Appel

9 mai 2018

9 mai 2018

************** SASU VINCI ENERGIES MANAGEMENT INTERNATIONAL [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Pascal ANQUEZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0037, substitué par me Aymeric BEZENAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59d

Appel

28 février 2008

28 février 2008

Octobre 2006 APPELANTE : Société MACIF-VAL DE SEINE PICARDIE 2 et 4 rue Pied de Fond 79037 NIORT CEDEX représentée par la SCP GREFF PEUGNIEZ, avoués à la Cour assistée de Me Alain DE BEZENAC

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d0704acdc6046d470c6f6a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Maître Claire BASSALERT Avocat (R142) ET : EURL AYAFEREYAL, dont le siège social est 10 avenue Gustave Eiffel 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - RCS B 539482919 Partie défenderesse : comparant par Me BENNACER

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096f03ea7c8c1120de61a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

GANTELME #R32 (ccc) - Maître KAUFMAN #P362 (exécutoire) Décision du 15 Décembre 2023 3ème chambre 2ème section N° RG 21/02548 - N° Portalis 352J-W-B7F-CT2MV COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Irène BENAC

Source officielle

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