Bernard X..., domicilié [...] , 2°/ à M. Daniel X..., domicilié [...] , 3°/ à Mme Y... X..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; Mme Y... X... et MM.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué que Bernard

Bernard A..., demeurant : 73300 La Toussuire, 4 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Etablissements Bernard Z..., agence d'Auch, société anonyme dont le

X..., qui avait été embauché le 4 juillet 1985 en qualité d'ouvrier agricole par le GAEC Bernard, a été licencié pour faute grave le 19 mai 2000 au motif de son refus de poursuivre la relation de travail

#Giorgio Bernardi κατά Ευρωπαϊκού Κοινοβουλίου.#Ευρωπαίος Διαμεσολαβητής - Υποψηφιότητα - Διαδικασία διορισμού - Αναστολή.#Υπόθεση T-146/95 R.

Bernard LASSOUJADE et M. Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.

Bernard LASSOUJADE et M. Bruno HENRY juges, assistés de Mme GRONAS Cyndel, Commis Greffier. Le Juge Commissaire ayant fait préalablement son rapport par écrit.

Bernard de La Gatinais, premier avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur l'irrecevabilité du pourvoi, relevée d'office après avis donné aux parties conformément à l'article

Bernard, contre l'arrêt n° 621 de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1989, qui, dans les poursuites exercées à son encontre pour infractions à l'article L. 22117

Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI en date du 8 février 1995, qui a dit n'y avoir lieu à suivre contre Bernard

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, du 16 mars 1999, qui, pour publicités de nature à induire en erreur, l'a condamné à 100 000 francs d'amende et a ordonné une

Bernard Z..., 2 / de Mme Thérèse A..., épouse Z..., 3 / de M. Frank Z..., demeurant tous trois ..., 4 / de M.

Bernard X... et son neveu Y...

place du Maréchal Leclerc à la Celle-Saint-Cloud (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1992 par la cour d'appel de Versailles (1ère chambre 1ère section), au profit de la SCI Claude et Bernard

Napoléon,, en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1992 par la cour d'appel de Paris (19e chambre, section A), au profit : 1 / de la société en nom collectif Campenon-Bernard, dont le siège est à

Catherine X..., demeurant à Le Larderet (Jura), en cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1993 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de la société à responsabilité limitée Mégnin Bernard

Bernard et Jean-Marie X..., Mme Thérèse X... ainsi qu'à M.

Bernard A...   , « aux droits duquel viendra se substituer la société Bernard A...   

Bernard, contre l'arrêt n 176 de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 18 mai 1994 ,qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui des chefs d'infractions à l'article