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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SCHILTIGHEIM Civil
679aaebfe9a46d1f5a76c733
14 janvier 2025
Il en est ainsi du remplacement de la plaque de cuisson et du four à hauteur de 1 200€ (poste 16).
8ème Ch Prud'homale
697afc41cdc6046d471049be
28 janvier 2026
du restaurant dans un état déplorable et devoir dans le cadre de ses fonctions assurer les tâches du cuisinier, de plonge, de ménage et de remise en état de la cuisine, ce qui selon lui ne relevait pas
2ème CHAMBRE CIVILE
69fd8016cdc6046d47047414
7 mai 2026
[M] [I] et Mme [Z] [L] épouse [I] ont confié à la SAS Brian's Kitchen des travaux de réfection de leur cuisine incluant la fourniture et la pose d'éléments et de meubles de cuisine ainsi que la fourniture
GNAL SEC SOC: CPAM
ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fd8dda38de0398b51783c9
2 octobre 2024
Elle considère que depuis son entrée dans l'entreprise en qualité d'aide cuisinière, responsable de cuisine, puis responsable de cuisine et achats, elle était quotidiennement amenée à manipuler des charges
1ère chambre civile A
61631f528007cf6451ddcd8c
8 décembre 2011
Elle a été enregistrée en 1986 afin de désigner : 'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine
soc
6137237fcd5801467740a897
21 mars 2000
Y..., en qualité de cuisinier au Bar Restaurant "les Routiers" à Chelsey Z..., par contrat de travail à durée indéterminée en date du 17 février 1995 pour une durée hebdomadaire de 39 heures du lundi au
D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30
69adbbedcdc6046d47f5ef8a
22 janvier 2025
dudit Code, Vu la déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 14/01/2025 par la société : L&B TRAITEUR (SARL) [Adresse 1] Activité : fabrication artisanale de plats cuisinés
Tribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2505280_20260226
26 février 2026
Pour soutenir que cette appréciation est entachée d’erreur manifeste, le requérant se borne à soutenir qu’il travaille en réalité comme chef de cuisine et qu’il dispose d’une formation et de nombreuses
61372195cd580146773f4f9a
14 novembre 1991
Adolphe Y... a été engagé en septembre 1974 en qualité de cuisinier par l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique ; que du 29 avril au 2 juin 1986, son activité a été suspendue pour cause de
cr
6079a87f9ba5988459c4d8a2
22 octobre 2002
enquête, et spécialement par les déclarations de Martine Y..., épouse X... ainsi que celles du prévenu (faites le 8 février 2000) et desquelles il résulte que son épouse travaille habituellement en cuisine
613725d4cd58014677420d83
14 mai 1998
motifs propres qu'il résulte des déclarations des époux Y..., qu'Alain Z... a, au cours des mois de septembre 1990 et février 1991, effectué des travaux de nettoyage et d'aménagement de la hotte de cuisine
613725bacd58014677420172
9 mars 1999
exemptés de permis de construire, les travaux qui n'ont pas pour effet de changer la destination d'une construction existante ; que tel est le cas des travaux entrepris par le prévenu, qui a fait une cuisine
civ3
ECLI:FR:CCASS:2023:C300155
1 mars 2023
cloisons ; – Une fracture d'un carreau de faïence murale en angle du châssis de la salle de bains – tracé en diagonal sur la largeur du carreau ; – Un décollement de l'huisserie de la porte d'accès à la cuisine
ECLI:FR:CCASS:2025:CR00809
12 juin 2025
un parking situé [Adresse 2] et un ensemble immobilier situé [Adresse 1] pour un montant de 1 050 000 euros, composé de quatre lots contenant un local à usage de restaurant, un local commercial, une cuisine
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200931
2 octobre 2025
98 a 80 ca, en constituant le lot 118, en sous-sol une cave portant le numéro 8, le lot 138, au rez-de chaussée, un appartement comprenant entrée, séjour, deux chambres, salle de bains, salle d'eau, cuisine
Chambre 4 A
6811b55b1fd650b69542c9ae
29 avril 2025
D'ailleurs, Monsieur [K], le second cuisinier, a assisté à la scène donnant lieu au premier avertissement.
61372518cd5801467741aeba
16 mai 2007
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 14 mars 2005), que Mme X... a été engagée par la société L'Amandier en qualité de cuisinière
2ème chambre
DTA_2101254_20221108
8 novembre 2022
En 2018, elle devient la responsable de proximité-cheffe de cuisine au sein de cet établissement.
Tribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2305611_20231016
16 octobre 2023
un arrêté en date du 4 août 2023, le maire de la commune de Saint-Emilion a entendu réglementer la restauration professionnelle en interdisant l'utilisation des braseros et tout autre dispositif de cuisson
Référés
6a15fe51cdc6046d470730a7
21 mai 2026
[V] [X], commissaire de justice, a constaté une lézarde partant du plan de travail de la cuisine jusqu’au plafond, une faille creusée dans le mur ainsi qu’une deuxième fissure.
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