CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

26 807 résultats pour « Cuisiner »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aaebfe9a46d1f5a76c733

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il en est ainsi du remplacement de la plaque de cuisson et du four à hauteur de 1 200€ (poste 16).

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

697afc41cdc6046d471049be

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

du restaurant dans un état déplorable et devoir dans le cadre de ses fonctions assurer les tâches du cuisinier, de plonge, de ménage et de remise en état de la cuisine, ce qui selon lui ne relevait pas

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69fd8016cdc6046d47047414

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[M] [I] et Mme [Z] [L] épouse [I] ont confié à la SAS Brian's Kitchen des travaux de réfection de leur cuisine incluant la fourniture et la pose d'éléments et de meubles de cuisine ainsi que la fourniture

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fd8dda38de0398b51783c9

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Elle considère que depuis son entrée dans l'entreprise en qualité d'aide cuisinière, responsable de cuisine, puis responsable de cuisine et achats, elle était quotidiennement amenée à manipuler des charges

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

61631f528007cf6451ddcd8c

Appel

8 décembre 2011

8 décembre 2011

Elle a été enregistrée en 1986 afin de désigner : 'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de ventilation ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine

Source officielle
CC

soc

6137237fcd5801467740a897

Cassation

21 mars 2000

21 mars 2000

Y..., en qualité de cuisinier au Bar Restaurant "les Routiers" à Chelsey Z..., par contrat de travail à durée indéterminée en date du 17 février 1995 pour une durée hebdomadaire de 39 heures du lundi au

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE 9 H 30

69adbbedcdc6046d47f5ef8a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

dudit Code, Vu la déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 14/01/2025 par la société : L&B TRAITEUR (SARL) [Adresse 1] Activité : fabrication artisanale de plats cuisinés

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2505280_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Pour soutenir que cette appréciation est entachée d’erreur manifeste, le requérant se borne à soutenir qu’il travaille en réalité comme chef de cuisine et qu’il dispose d’une formation et de nombreuses

Source officielle
CC

soc

61372195cd580146773f4f9a

Cassation

14 novembre 1991

14 novembre 1991

Adolphe Y... a été engagé en septembre 1974 en qualité de cuisinier par l'Organisme de gestion de l'enseignement catholique ; que du 29 avril au 2 juin 1986, son activité a été suspendue pour cause de

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d8a2

Cassation

22 octobre 2002

22 octobre 2002

enquête, et spécialement par les déclarations de Martine Y..., épouse X... ainsi que celles du prévenu (faites le 8 février 2000) et desquelles il résulte que son épouse travaille habituellement en cuisine

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d83

Cassation

14 mai 1998

14 mai 1998

motifs propres qu'il résulte des déclarations des époux Y..., qu'Alain Z... a, au cours des mois de septembre 1990 et février 1991, effectué des travaux de nettoyage et d'aménagement de la hotte de cuisine

Source officielle
CC

cr

613725bacd58014677420172

Cassation

9 mars 1999

9 mars 1999

exemptés de permis de construire, les travaux qui n'ont pas pour effet de changer la destination d'une construction existante ; que tel est le cas des travaux entrepris par le prévenu, qui a fait une cuisine

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300155

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

cloisons ; – Une fracture d'un carreau de faïence murale en angle du châssis de la salle de bains – tracé en diagonal sur la largeur du carreau ; – Un décollement de l'huisserie de la porte d'accès à la cuisine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00809

Cassation

12 juin 2025

12 juin 2025

un parking situé [Adresse 2] et un ensemble immobilier situé [Adresse 1] pour un montant de 1 050 000 euros, composé de quatre lots contenant un local à usage de restaurant, un local commercial, une cuisine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200931

Cassation

2 octobre 2025

2 octobre 2025

98 a 80 ca, en constituant le lot 118, en sous-sol une cave portant le numéro 8, le lot 138, au rez-de chaussée, un appartement comprenant entrée, séjour, deux chambres, salle de bains, salle d'eau, cuisine

Source officielle
CA

Chambre 4 A

6811b55b1fd650b69542c9ae

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

D'ailleurs, Monsieur [K], le second cuisinier, a assisté à la scène donnant lieu au premier avertissement.

Source officielle
CC

soc

61372518cd5801467741aeba

Cassation

16 mai 2007

16 mai 2007

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 14 mars 2005), que Mme X... a été engagée par la société L'Amandier en qualité de cuisinière

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101254_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

En 2018, elle devient la responsable de proximité-cheffe de cuisine au sein de cet établissement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2305611_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

un arrêté en date du 4 août 2023, le maire de la commune de Saint-Emilion a entendu réglementer la restauration professionnelle en interdisant l'utilisation des braseros et tout autre dispositif de cuisson

Source officielle
TJ

Référés

6a15fe51cdc6046d470730a7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [X], commissaire de justice, a constaté une lézarde partant du plan de travail de la cuisine jusqu’au plafond, une faille creusée dans le mur ainsi qu’une deuxième fissure.

Source officielle

Page 50 sur 1341

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.