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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème Chambre
DTA_2210884_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2211118_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2216056_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2201685_20230215
15 février 2023
15 février 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2208163_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Une note en délibéré, enregistrée le 20 avril 2023, a été produite par le conseil de Mme B épouse A et n'a pas été communiquée.
Source officielleCour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d0e
23 octobre 2007
23 octobre 2007
A l'audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2eb
3 octobre 2006
3 octobre 2006
A l'audience, Madame DULIN a fait le rapport conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2105750_20230104
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielle11ème Chambre
DTA_2004238_20220921
21 septembre 2022
21 septembre 2022
Dupin, conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400933_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Dupin en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleACCO
ACCOTEXT000049849794
28 mai 2024
28 mai 2024
Prorogation des mandats CSE DUPIN 311024
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05939
13 décembre 2016
13 décembre 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize décembre deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01753
10 mai 2016
10 mai 2016
Guérin, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
édure suivie, sur sa plaintec/M. U
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03075
21 juin 2016
21 juin 2016
Guérin, président, Mme Durin-Karsenty, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
6137262fcd5801467742396f
5 décembre 2001
5 décembre 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
6137262fcd58014677423970
5 décembre 2001
5 décembre 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq décembre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
6137262fcd5801467742397c
16 janvier 2002
16 janvier 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
6137262fcd5801467742397d
16 janvier 2002
16 janvier 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize janvier deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
613725f5cd58014677421d8a
27 juin 2001
27 juin 2001
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
Source officiellecr
613725f6cd58014677421e05
19 juin 2002
19 juin 2002
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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